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 Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres

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Labreck
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MessageSujet: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 28 Juil - 10:35

Citation :
Les Pluchonneries du comté n°1
les nouvelles fraîches du conseil - hebdomadaire (ou presque)

ArrowLes actions de la semaine
⭐Les conseillers élus par vos soins ont choisis Chriss43 comme nouveau régnant pour le comté, sa première action pour l'événement fut de percer un tonneau, ce qui a un peu ralenti la productivité espérée, on ne peut pas être partout. Mais ça a permis de patienter le temps que les anciens conseillers tentent de concocter un bilan de fin de mandat présentable.
⭐L'attribution des postes a occupé quelques discussions, quelques remaniements au guet ont été opérés, lancement de la caisse de solidarité et d'une campagne de recrutement de marchands ambulants, choix des conseillers non élus et de leurs fonctions, voilà les principales activités de la semaine en dehors bien entendu des opérations quotidiennes.
⭐Le prestige sera maintenu a 5 étoiles grâce aux calculs de Smurf et aux menus concoctés par Damesence pour les fêtes.
⭐A noter que les tours de garde des conseillers se mettent en place sous la houlette de Noupi qui ne plaisante pas avec ça. Bientôt le tour des nobles, maires et tribuns, si, si.


ArrowLes projets en cours
⭐Les discussions avec le Roy Vonafred devraient reprendre dans les jours qui viennent. Il faut au préalable régler les aspects procéduriers de début de mandat, en utilisant les mots qu'il faut plutôt qu'il faudrait.
⭐Une étude de l'amélioration des mines a été initiée par Darflex, ceux qui s'y intéressent peuvent donner leur avis en salle des consultations (sujet "économie"). Ce projet est en concurrence avec le développement du port et mérite donc débat et attention, surtout en cette période estivale réputée pour ne pas tenir ses espérances économiques.
⭐Le remboursement des soldes des soldats impliqués dans le dernier conflit continue au fur et à mesure des relâchements par le bailli des cordons de bourse.
⭐Un ménage estival est lancé au château, si vous tenez à telle ou telle gravure signalez le au bourreau. A l'inverse vous pouvez participer en indiquant des vieilleries inutiles qui pourraient être archivées ou déplacées.
⭐La reconstruction de Saint-Vaast continue. Certaines fois, les images parlent mieux que les mots.



ArrowInformations diverses
⭐Entre deux mots doux de Fidos et Takanomi, n'oubliez pas que vous pouvez vous adresser directement au régnant et ses conseillers sur la grand'place du château. Pour plus d'intimité, la recette de la tarte au maïs ou simplement exprimer son admiration, envoyez un pigeon à votre porte-parole Pluchon73. Pas trop quand même, ce château est plein d'escaliers.
⭐Les institutions du comté, que ce soit le guet, l'ost ou les ambassades recrutent en permanence. Si la sueur des entraînements virils, la surveillance de vos pairs ou le gratouillage de futures archives vous intéresse, contactez le conseiller adéquat (la liste est affichée un peu plus haut).
⭐La gargote est aussi un lieu animé, surtout grâce au cabinet des divertissements qui épate et surprend chaque semaine. En ce moment : paris sur le gagnant du tournoi de soule (les sources sûres donnent Péronne vainqueur, mais ne le divulguez pas trop pour garder une cote haute, autrement suivez les demi-finales pour vous faire une idée), exposition de toiles sur les conseillers (apportez vos tomates), inscription pour le tournoi de tir à l'arc et de lancer de hache (plutôt la prédilection des bûcherons arrageois et cambrésiens), tournoi de bras de fer... Bref, chacun peut y trouver son compte, n'hésitez pas à participer même comme simple spectateur !


ArrowLe conseiller de la semaine

A tout seigneur, tout honneur, la rubrique "conseiller de la semaine s'ouvre donc avec notre régnant Chriss43 de Bertincourt.
Heureux Soiffard, plusieurs mandat de maire de Bertincourt, chef de port, marchand ambulant et plein d'autre trucs à son actif (on passera sur ses atteintes à l'intégrité des réserves de vin de messe ecclésiastiques), Chriss43 a sut charmer le conseil fraîchement élu par son vocabulaire fleuri, ses qualités de gestionnaire économique et son accès privé à la réserve secrète de tonneaux d'Ericp212.
Aujourd'hui, il mène l'équipe dans des projets nébuleux. "Je ferai de l'Artois un comté sans trop de bulles mais au degré élevé", aurait-il déclaré a ses proches. Un mandat à suivre sans perdre l'équilibre, donc.



Les actions du conseil sont à suivre dans le prochain numéro.
En attendant, mangez du maïs Pluchon, le maïs qu'il est drôlement bon !

Citation :


A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salut.



Après un débat lancé le 18 Juillet 1460 sur la nomination Melly en tant que  Conseillère NON Elus, vote a été ouvert le 18 Juillet 1460 suivant et formulé comme suit:

Sujet : Acceptez-vous la nomination de Melly en tant que CNE?


[*]Melly pour ses compétences économiques diplomatiques et Juridiques.

[*]

OUI: 4 votes
NON : 4 votes
2 abstentions
1 vote en retard donc invalide

Après vote accompli par 8 conseillers élus sur 11, nous, Chriss43 , Comte d'Artois, annonçons, qu'avec une égalité de 4 voix avons tranché et opté pour le OUI.



.
Redigé ,scellé et signé le 20 ème  jour de Juillet 1460 par Sa Grandeur, Chriss43 , Comte souverain d'Artois



Chriss43
Comte d'Artois





Citation :


Oyez! Oyez!
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Nous, Chriss43, Comte d'Artois, ainsi que Damesence, Commissaire au Commerce d'Artois et collectrice d'impôts comtaux, faisons savoir que la ville de Cambrai ne sera pas soumis à la levée d'impôts habituelle du 5 de chaque mois, pour le mois d'août.

Suite à la prise de mairie qui a récemment eu lieu, un impôt à été levé prématurément par l'assaillant.
Ce dernier remplacera la collecte du mois d�août.

Nous signalons toutefois, pour les cambrésiens qui n'ont pas payé leurs impôts cette dernière levée, qu'ils sont invités à le faire avant la date limite habituelle afin d�éviter toute pénalité de retard.


Pour plus de renseignements, notre CAC reste à votre entière disposition.


Le vingt septième jour de juillet de l'an de grâce 1460, Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, a rédigé et de sa signature et de son sceau a ratifié.



Chriss43
Comte d'Artois




Damesence
CAC d'Artois, collectrice d'impôts comtaux





[*]


Dernière édition par Labreck le Jeu 9 Aoû - 0:34, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 28 Juil - 22:08

[Annonce de la conseillère maritime]

Citation :
Le port de Calais avance à grands pas !
Nous allons bientôt passer à la phase des charpentiers !!!
Si vous êtes charpentiers et que vous voulez aider à la construction de notre arsenal, prenez contact avec le chef de port Param pour tous renseignements. Il vous expliquera plus en détail ce que vous devrez faire.
Merci d'avance !!!

Jehanne, conseillère maritime d'Artois.
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Mer 1 Aoû - 21:46

Citation :
Les Pluchonneries du comté n°2
les nouvelles fraîches du conseil - hebdomadaire (ou presque)

Arrow Les actions de la semaine
Like a Star @ heaven Les jours passent au rythme des moissons, torpeur des matins, langueur des après-midi, apathie des longues soirées de cet été qui n'en finit plus d'éclairer un automne encore si lointain. Et pourtant le conseil ne bulle point, le comte projette, le procureur procure, le juge juge, le bailli compte, le commissaire au commerce aussi mais en négatif, le commissaire aux mines détourne des pioches et des pelles nouvellement arrivées sur les marchés, le capitaine marche, le connétable porte des malles derrière, le prévôt veille, le porte parole placarde.
Like a Star @ heaven Sœur Melly rejoint l'équipe comme conseiller non élu, pour des qualités diplomatiques et juridiques vagues mais précises. ce qui est sûr c'est qu'on ne peut pas la rater au château, c'est la seule qui a encore la force de parler entre 14h et 15h30 du matin. elle devrait aussi être chargée de récupérer la taxe universitaire.
Like a Star @ heaven La mairie de Cambrai prise par un huluberlu a été récupérée avec plus ou moins de cafouillage. On sait tous que les cambrésiens tapent avant de se poser des questions (pour ceux qui le peuvent encore) mais SVP laissez la maréchaussée faire son travail. Et aussi le FISC puisqu'ont été mises à jour des malversations financières qui seront certainement à suivre dans les rubriques spécialisées de la gazette (mâtin, quel journal). A priori, rien n'a été volé à part des échelles. Certainement un coup du gang des charpentiers qui a déjà dérobé le manche à Calais.
Like a Star @ heaven Mais la grosse activité de la semaine a été de jouer à "qui-voit-Zorg". Beaucoup pensait qu'il était juste une légende urbaine, pourtant, il apparaît bien au château figurez-vous : certains l'auraient bel et bien vu prêter serment. Blague à part, ce n'est pas un comportement toléré par notre régnant qui lui a instamment demandé de démissionner. Non mais.

Arrow Les projets en cours
Like a Star @ heaven les relations avec le Roy de France Vonafred sont au point mort, après tout lui aussi a droit à la torpeur, la langueur et tout le tintouin. On pourrait bien avancer cependant, mais les dignitaires du Ponant bloquent les propositions et on piétine en attendant que le sort d'un berrichon dont on se tamponne le coquillard soit scellé.
Like a Star @ heaven Les impôts arrivent pour le 5 août, préparez vos écus, car n'oubliez pas que le bailli et son compère le bourreau ne prennent jamais de jour de congé. Jamais. Cambrai en sera dispensé puisque le gus qui a pris la mairie l'a déjà levé.
Like a Star @ heaven La réforme de la chancellerie suit son court, le recrutement est toujours d'actualité et le conseil étudie un mode d'emploi de l'ambassadeur proposé par Dame Chany.
Like a Star @ heaven Le projet d'arsenal à Calais continue bon gré mal gré, les forgerons terminent les constructions métalliques. Bientôt le tour des charpentiers pour faire de la charpente, le monde est bien fait. 100 embauches à pourvoir, si vous êtes justement de la partie et souhaitez voir le plus grand chantier du monde en effervescence, contacter Jehanne66 la conseillère marinière ou Param le chef du port. A suivre : 200 embauches de maçonnerie.

Projet d'Arsenal à Calais (détail) - la cabane du chef de port


Arrow Informations diverses
Like a Star @ heaven L'Artois a une nouvelle secrétaire d'état en la personne de Nefer. son rôle est de transmettre les informations en provenance des offices royaux. Pour information ses affiches sont tomato-proof.
Like a Star @ heaven En parlant de relations avec le royaume, on recherche un héraut d'armes pour la marche d'Artois (c'est nous). Si vous possédez les qualités requise (entre autre manier les couleurs avec art et habileté), contactez le roi d'armes de France Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg par missive privée et sans dire "à vos souhait".
Like a Star @ heaven Toujours dans les petites annonces, le poste d'archiviste pour l'Artois, section politique, est libre. Plus de renseignement et dépôt des candidatures aux archives de France. Bon, entre nous, rien de très glamour mais c'est le genre de travail qui peut être utile un jour (ou pas).
Like a Star @ heaven Aller à la mine par contre, c'est top, nous confie notre commissaire aux mines Darflex. En cette période estivale, il ne faut pas négliger cette source importante de revenus pour le comté et on peut même y faire discrètement la sieste, au frais.
Like a Star @ heaven Sans transition, notre commissaire au commerce cherche de la laine (rachat automatique auprès des mairies) et du blé a des prix abordables pour dépenser les écus gagnés par les mineurs sus-cités.


Arrow Les mots des conseillers
Like a Star @ heaven Darflex, Commissaire aux Mines
"Cet été les emplois se font plus rare, privilégiez les mines de minerais durant 17 jours, sauf si vous êtes trop pauvre, en ce cas les mines d'or vous rapporteront plus, et je fais les poches à la sortie... impossible de repartir avec une once de pépite d'or."

Arrow Le conseiller de la semaine

Notre commissaire au commerce Damesence aime bien manger. Pour s'en convaincre, voici les quelques menus dernièrement concoctés d'après ses instructions : potage de courges frangiées de safran, galimafrée, porée blanche, rougets confits au beurre d'ail, soringue d’anguille aux oignons... Contactez-la pour les recettes, elles valent le détour !
De la taverne à l'église, de la mairie au conseil, d'Azincourt à Bertincourt, nombre d'esprits et d'estomac lui vouent un respect éternel. Ah, s'il n'y avait ce bailli et sa bourse trop serrée, même les papilles des bourgeois seraient comblées.
"Pour ce mandat, pas question de voir des morues au château", aurait-elle déclaré au reporter de la gazette. "On est ce qu'on mange, et ce mandat aura bon goût quitte à s'en faire péter la sous-ventrière".
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Dim 5 Aoû - 20:47

Citation :


Oyez! Oyez!
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Nous, Chriss43, Comte d'Artois, ainsi que Damesence, Commissaire au Commerce et collectrice d'impôts d'Artois, faisons savoir que la levée des prochains impôts aura lieu le cinquième jour d'août de l'an de grâce 1460.

Les tarifs seront les suivants:

Cultures et Élevage:

Champs de blé 12 écus
Champs de maïs 10 écus
Élevage de vaches 12 écus
Élevage de moutons 10 écus
Élevage de cochons 12 écus
Potager 12 écus

Échoppes :

Meunier 20 écus
Boulanger 20 écus
Boucher 20 écus
Forgeron 15 écus
Tisserand 15 écus
Charpentier 15 écus
Fromager 15 écus



Nous demandons à tous les maires de déclarer la perception de la semaine passée le mardi au plus tard.




Le quatrième jour d'août de l'an de grâce 1460, Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, a rédigé et de sa signature et de son sceau a ratifié.



Chriss43
Comte d'Artois




Damesence
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 9 Aoû - 0:34

Un jeune garnement suivi de ses comparses distribua les exemplaires de la gazette. Les garnements en culotte courte hélèrent les passants.


Édition du jour ... Édition du jour ...

Viendez prendre la gazette. Viendez, viendez, messieurs, dames !!!

Mandez la gazette artésienne.

Viendez, viendez messieurs, dames, la Gazette Artésienne est là !!!




[hrp]Lien: http://www.fichier-pdf.fr/2012/08/08/gazette-45-2/gazette-45.pdf[/hrp]
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 11 Aoû - 3:52

Citation :
Bonjour,

Etant commissaire aux mines je me permet de vous annoncer que demain [11 août] est la journée qu'il faut se réserver afin de remplir la mine de pierre.

En effet, nous entamons une amélioration de celle-ci afin que la rentabilité soit plus importante, c'est à dire qu'un mineur produira plus lorsqu'il y travaillera.

Le comté vous demande donc d'y aller car les lendemains d'améliorations il n'y a pas d'entretien et cela nous permet de rattraper une partie du coût important qu'amène cette amélioration.

Prenez vos pioches, aller à la mine de pierre des demain matin ou apres midi pour les lève tard ^^ cela donne bonne mine et rapporte tout de même un peu d'écus.

Vous en remerciant pas avance,
Parfaite considération,

Darflex,
Cam d'Artois.
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 25 Aoû - 6:11

Citation :


OYEZ, OYEZ BRAVES GENS,

Comme le nom l'indique, il suffit de découvrir des trésors cachés. Sortez vos outils et tentez de dénicher de très belles surprises et quand on vous très belles, c'est qu'elles le sont ! Cela peut aller d'un maïs à de belles bourses bien remplies.
La valeur de certains lots est exceptionnelle ... 200 ... 400 écus par exemple ...
Le prix d'une recherche (une case) est de 10 écus.

Pour jouer, rien de plus facile. Il vous suffit de venir au stand tenu par l'animateur, Leportel62, en Gargote ... Réaliser un don de 10 écus au comté, transmettre la preuve de ce dernier (afficher de l'événement) et puis donner vos coordonnées à Leportel62.

Jeu ouvert à tous, Artésiens comme voyageurs !
Comme d'habitude, les bénéfices iront pour l'arsenal.

Allez, tous ruons-nous au stand de la chasse au trésor !


[hrp]Pour faire un don : Village Arrow Sénéchaussée Arrow Faire un don au comté Arrow sélectionner la somme.
Lieu du topic :
http://forum.lesroyaumes.com/posting.php?mode=quote&p=83309078 [/hrp]
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 6 Sep - 14:39

Citation :


Oyez! Oyez!
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Nous, Chriss43, Comte d'Artois, ainsi que Damesence, Commissaire au Commerce et collectrice d'impôts d'Artois, faisons savoir que la levée des prochains impôts aura lieu le cinquième jour de septembre de l'an de grâce 1460.

Les tarifs seront les suivants:

Cultures et Élevage:

Champs de blé 12 écus
Champs de maïs 10 écus
Élevage de vaches 12 écus
Élevage de moutons 10 écus
Élevage de cochons 12 écus
Potager 12 écus

Échoppes :

Meunier 20 écus
Boulanger 20 écus
Boucher 20 écus
Forgeron 15 écus
Tisserand 15 écus
Charpentier 15 écus
Fromager 15 écus



Nous demandons à tous les maires de déclarer la perception de la semaine passée le mardi au plus tard.




Le quatrième jour de septembre de l'an de grâce 1460, Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, a rédigé et de sa signature et de son sceau a ratifié.



Chriss43
Comte d'Artois




Damesence
CAC d'Artois






Citation :




Oyez! Oyez!

A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Nous, Chriss43, Comte d'Artois,
faisons savoir que durant le précédant mandat, suite a divers votes
dues aux absences de certains conseillers ou démissions de leurs propres chefs ,

-Le remplacement de Messire Zorg par Messire Aby_eisenhower au poste de CdB,
suite au vote favorable du conseil a sa démission

-Le remplacement de Messire Pluchon73 par dame Blanche Demalay au poste de Porte Parole, suite au vote favorable du conseil a sa démission

-Le remplacement de Dame fantine par dame Theia13,suite au vote favorable du conseil a sa démission due a son indisponibilité

-Le remplacement de Messire Aby_eisenhower par Dame Melly au poste de CdB,
suite a sa démission.


Le cinquième jour de Septembre de l'an de grâce 1460, Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, a rédigé et de sa signature et de son sceau a ratifié.



Chriss43
Comte d'Artois


Citation :


Oyez! Oyez!
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
Nous, Chriss43, Comte d'Artois, faisons savoir que suite au vote du conseil
les auxiliaires du guets devront preter serment comme suis.
Citation :
En ce jour du (date),

Moi,
(nom) , prête serment sur ma vie de ne jamais manquer à ma parole
donnée ce jour, de ne jamais abuser de mes attributions et mes
connaissances en tant qu' auxiliaire du guet et ce, à des fins
personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux de la justice
et des lois artésiennes.

Il est bien clair que mes attributions sont :

La
prise de garde et le rapport PAV . Le cas échéant, le prévôt pourra me
demander d'assurer ce travail dans une autre ville que la mienne.

Par
ce serment , je m'engage à respecter mes attributions , dans le cas
contraire je rembourserai le comté de /des sommes perçue(s) par jour de
garde

En cas de non remboursement , le prévôt pourra engager des poursuites à mon encontre .

Citation :
résultats du vote:
oui 88% [ 8 ]
non 11% [ 1 ]
sans avis 0% [ 0 ]
Total des votes : 9


Le cinquième jour de Septembre de l'an de grâce 1460, Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, a rédigé et de sa signature et de son sceau a
ratifié.


Chriss43
Comte d'Artois


Citation :


A tous ceux qui liront la présente annonce ou se la feront lire,
Salut.



Après un débat lancé le 15 aout 1460 sur la modification de décrets concernant la ville de Bertincourt, vote a été ouvert le31 aout 1460 suivant et formulé comme suit:


Acceptez vous la modification des décrets de la ville de Bertincourt?


Citation :
Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout
marchand ambulant doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander
l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de
la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.
Le
Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du
système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.
Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


Décrets concernant les achats :

L'achat
de poisson n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité. Toute
personne non Bertincourtoise devra faire une demande au préalable auprès
du Bourgmestre

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux
boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon
et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.


Décrets concernant les ventes :

La vente de seau non-cerclés n’est autorisée qu’aux charpentiers de la ville.

La vente de fer n'est autorisée qu'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La
vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un
verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire
des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de couteaux et de seaux n’est autorisée qu’aux forgerons de la ville.

La vente de vêtements n’est autorisée qu’aux tisserands de la ville.

La vente de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.


  • OUI
  • NON
  • BLANC


Après vote accompli par 8 conseillers élus, nous, Chriss43 , Comte d'Artois, annonçons, qu'une majorité de 8 voix a opté pour la proposition aux conditions citées.


Le cinquième jour de septembre de l'an de grâce 1460, Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, a rédigé et de sa signature et de son sceau a
ratifié.



Chriss43
Comte d'Artois


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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 8 Sep - 23:10


Citation :

    Oyez! Oyez!
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Après un débat lancé le 20 Août 1460 sur la Demande de Reconnaissance officielle de l'Université de Belrupt par l'Artois, un vote a été ouvert le 21 Août 1460 suivant et formulé comme suit:

    Etes-vous d'accord pour que l'Université Belrupt soit reconnue en Artois
    Citation :
    OUI
    40% [ 4 ]
    NON
    40% [ 4 ]
    SANS AVIS
    20% [ 2 ]
    Total des votes : 10

    10 votants
    1 abstention

    Le Comte à tranché en étant favorable a cette décision.
    Spoiler:
     


    Le huitième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX :
    Charles Labrèche, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
    Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.




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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Dim 9 Sep - 18:07


Citation :


    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Dans les derniers jours des élections comtales du 5 septembre 1460, devenu apparent que nulle parti politique serait en mesure de présenter une liste satisfaisante et apte à préserver adéquatement les intérêts de l'Artois, le conseil sortant a pris la décision de former une coalition regroupant des personnes motivés, expérimenté et qui assureront une présence sans faille pour le prochain mandat. Le nouveau conseil parle donc d'une voix uni pour, réaffirmer son engagement de travailler dans le seul et unique intérêt de l'Artois.

    Il assure aussi d'une même voix ferme s'engager à montrer une présence et une activité exemplaire, d'être transparent dans sa communication et surtout d'être à l'écoute de la population, qui faute d'avoir pu départager les grandes idées en choisissant une liste le jour des élections, ne doit pas être dépouillées de son droit de regard sur les affaires du comté.

    Les priorités de ce conseil seront comme énoncées d'éviter un affaiblissement de l'Artois, de continuer à fortifier l'économie pour le bien de tous, de poursuivre les travaux de l'Arsenal de Calais. Dans cette même optique, un focus particulier continuera et augmentera au sujet de la marine artésienne. Les grands projets entrepris précédemment continueront donc et il est assuré que toute réforme ou amélioration qui deviendra évidente ou sera portée à notre attention sera entreprise.

    Le nouveau conseil est formé par les personnes suivantes:

  • Chriss43
  • Chevalier_bayard
  • Darflex
  • Leducg
  • Damesence
  • Crysline
  • Noupi
  • Melly
  • Demalay
  • Sirlabreck
  • Smurf.isnotdead
  • Timonstre

    Après les deux jours de réflexion imposés, les conseillers comtaux décidèrent que Chriss43 serait le nouveau Comte d'Artois pour une autre mandature de deux mois.

    Que soit donc connue et propagée tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du comté la répartition des charges au sein du conseil du Comte d'Artois :

    • Porte-parole : Sirlabreck

    • Commissaire au Commerce : Damesence
    • Bailli : Smurf.isnotdead
    • Commissaire aux Mines : Darflex

    • Procureur : Leducg
    • Juge : Melly

    • Prévôt des Maréchaux : Crysline
    • Connétable : Demalay
    • Capitaine : Chevalier_Bayard

    • Conseiller des Bourgmestres : Timonstre



    Que le Très-Haut veille sur les destinées de l'Artois et guide le nouveau conseil de sa resplendissante lumière.


    Le neuvième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX :
    Charles Labrèche, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
    Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.





Citation :


    Oyez! Oyez!
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Nous, Chriss 43, comte d’Artois, faisons savoir à tous que Mateu est nommé en tant que conseiller non-élu pour ses compétences dans la marine et pour le suivit du chantier de l'Arsenal de Calais. Ainsi que sa capacité à fouetter l'ardeur des membres du conseil.

    Il aura pour tâche principal d'appuyer les différentes personnes qui assurera la poursuite de la construction de l'Arsenal de Calais.

    Nous lui souhaitons courage et bonne chance dans ses fonctions.

    Fact à Arras le neuvième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX





Citation :


    Oyez! Oyez!
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Nous, Chriss 43, comte d’Artois, faisons savoir à tous que Jehanne est nommée en tant que conseillère non-élu pour ses compétences maritimes.

    Elle est reportée à son poste de conseillère maritime et de grande sommelière d'Artois.

    Nous lui souhaitons courage et bonne chance dans ses fonctions

    Fact à Arras le neuvième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX




Citation :


    Oyez! Oyez!
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Nous, Chriss 43, comte d’Artois, faisons savoir à tous que Dagoon est nommée en tant que conseillère non-élu pour ses compétences économiques et maritimes.

    Elle sera adjointe à Jehanne et assurera ses fonctions en cas d'absence à titre de conseillère en marine et de grande sommelière d'Artois.

    Nous lui souhaitons courage et bonne chance dans ses fonctions

    Fact à Arras le neuvième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX




Citation :


    Oyez! Oyez!
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Nous, Chriss 43, comte d’Artois, faisons savoir à tous que Izeliah est nommée en tant que conseillère non-élu pour ses compétences diplomatiques.

    Elle est reportée dans ses fonctions de Chancelière d'Artois.

    Nous lui souhaitons courage et bonne chance dans ses fonctions

    Fact à Arras le neuvième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX



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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Mer 12 Sep - 15:20


Citation :


    Oyez! Oyez!
    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.


    Après l'élection du nouveau conseil et des conversations entourant le choix des conseillers non-élus, un vote a été ouvert le 8 septembre 1460 et formulé en quatre parties comme suit:

    Acceptez-vous la nomination de Dagoon comme conseillère non-élu?
    Citation :
    OUI
    100% [ 9 ]
    NON
    0% [ 0 ]
    SANS AVIS
    0% [ 0 ]
    Total des votes : 9

    9 votants
    2 abstention

    Acceptez-vous la nomination de Mateu comme conseiller non-élu?
    Citation :
    OUI
    88% [ 8 ]
    NON
    0% [ 0 ]
    SANS AVIS
    11% [ 1 ]
    Total des votes : 9

    9 votants
    2 abstention

    Acceptez-vous la nomination de Izeliah comme conseillère non-élu?
    Citation :
    OUI
    100% [ 9 ]
    NON
    0% [ 0 ]
    SANS AVIS
    0% [ 0 ]
    Total des votes : 9

    9 votants
    2 abstention

    Acceptez-vous la nomination de Jehanne comme conseillère non-élu?
    Citation :
    OUI
    100% [ 9 ]
    NON
    0% [ 0 ]
    SANS AVIS
    0% [ 0 ]
    Total des votes : 9

    9 votants
    2 abstention

    Le douzième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX :
    Charles Labrèche, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
    Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.




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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 15 Sep - 21:52



Des affiches furent placardées partout en Artois.
Des garnements en culottes courtes parcoururent les chemins afin de faire leur annonce.



Oyez, oyez, Artésiens, Artésiennes !

Le Fort de Bertincourt vous ouvre ses portes.

A cette occasion, le Lieutenant Leportel propose à tous et à toutes de venir tester le fameux parcours de combattant ... Ainsi civils ou même membres du guet, venez vous mêlez à la soldatesque et tentez cette aventure sportive !

Au bout du parcours, chopines à volonté pour se réconforter et pour le meilleur d'entre vous, une surprise !

Alors, tous à Bertincourt, en son Fort !

Qu'on se le dise !



[hrp]Gargote Artésienne
[RP] Journée Portes ouvertes au Fort de Bertincourt
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2054417[/hrp]
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 17 Sep - 2:20

Citation :


    A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,
    Salut.

    Avec non moins de deux semaines de retard, voici le bilan du premier mandat du comte Chriss43. Les bilans des différents conseillers sont regroupés par leur pôle.
    Citation :
    Bilan du pôle dirigeant
    Citation :
    Mot du comte:

    Durant ce précédent mandat, malgré les absences répétées de certains conseillers et la rareté de la communication globale, nous avons un bilan assez positif .
    des démissions en chaine de la part de certains conseillers

    -Un bilan économique satisfaisant
    -Un traité de paix signer avec le roy qui sera valiser après la levée de félonie du duc du Berry , Georges Lepoilu .
    -Deux mines améliorées
    -Les soldes des soldats remboursées
    -Un stock de produits de luxe qui commence a s’étoffer
    -Un Comte presque sobre a force de courir après les conseillers absents^^
    -l’achèvement des phases forgeron et charpentier a la construction de l'arsenal de Calais .

    Durant le mandat en cours, les négociations avec le Roy vont pouvoir commencer afin de savoir si oui ou non nous retournerons sous le giron de la France.
    -Améliorer certaines mines de nouveaux.
    -Garder une équipe soudée durant ses deux mois à venir.

    Bilan du pôle communication
    Citation :
    Bilan du Porte-Parole
    Ayant repris à la fin le rôle de Porte-parole, je ne peux affirmer que cette reprise fut des plus facile pour moi. Certaines annonces étaient en retard, certains conseillers aussi. De L’attente évidente pour tous ! Nous avons pu finalement placarder toutes les annonces qui devaient être faite, c’est-à-dire en tout quatre annonces comtales. Je tiens à remercier tous les habitants de notre beau comté pour leur patience exemplaire durant cette fin de mandat.
    B. Demalay
    Porte-Parole

    Bilan du pôle économique
    Citation :
    Bilan du CaC
    Pour commencer, rassurez-vous, notre comté se porte bien!

    Pour plus de détail, voici un petit bilan au mi-mandat pour vous expliquer ce que nous faisons au pôle économique.

    Dans la continuité des précédents régnants, les quotas qui sont demandés aux villes sont maintenus tant bien que mal pour certaines.
    En effet la différence des prix sur les marchés artésiens ne facilite pas le rachat des denrées par les maires.
    Il serait bien que chaque vendeur prenne conscience que pour vivre une ville doit faire du bénéfice sur ces ventes et que les quotas mis en place sont une excellente occasion.
    Donc m'sires, m'dames les vendeurs, soyez généreux avec vos mairies, n'abusez pas sur vos tarifs!

    D'un point de vue commercial, de bons contrats réguliers et sur la durée ont été trouvé avec le fort fort lointain...
    Cela nous permet de trouver du fer, indispensable au bon fonctionnement de nos mines, mais aussi d'autres denrées à bon tarif, entre autre des produits de luxe utiles à nos bourgeois.
    La vente des pierres amassées au cours des précédents mandats a pu être réglée avec la vente de plus de 1500 pierres et ce grâce à nos MA comtaux, que nous remercions.

    Concernant les mines, l'arrivée de minerai indiquée sus-dessus permet à notre CAM de faire un excellent travail en gérant d'une main de fer la production et l'entretien de ces dernières, qui rapporte au comté chaque jour un peu plus, et comme l'on dit, petit à petit l'oiseau fait son nid.

    Le remboursement des soldes des soldats de l'OST est maintenant terminé.
    Notre bailli aillant réussi à y mettre un terme assez rapidement.

    Touchant plus particulièrement à mon travail, je profite de ce bilan pour vous faire savoir que le comté recherche du bois donc tous à vos haches; ainsi que des laines, donc pour ceux qui ont envie de jouer à saute-mouton, faites-vous plaisir! Mais s'il vous plait, sans vos haches hein... pôves bêtes!

    En conclusion, ce mandat fut positif et celui à venir ne pourra que l'être plus, avec une trésorerie et un inventaire qui ne pourra qu'être plus fleurissant grâce à nos ventes et nos échanges.
    Citation :
    Bilan du Bailli
    Donc, ce mandat... Globalement on a stagné. On est au même niveau qu'au début du mandat précédent à quelques vaches (voir meme moutons) pret.

    Une trésorerie pas forcément très haute, et un stock un peu large.

    Plusieurs raisons. La politique de stockage des matières vitales (pain, maïs), stockage et commande de bois, stockage et achat massif de pierre et de fer, commande importante de produits de luxe.
    La fin du mandat tombe en fait dans une période de gros achats.

    En plus de ca, toutes les dettes ont étés remboursées. Soldats, particuliers, en fonction des fiches reçues par nos chefs d'armée.
    On a balancé pas mal dans le port (écus, bois, pierre, fer) de Calais. On a également amélioré deux mines, ca coute aussi un petit paquet.

    Bref je sais pas exactement combien on a claqué en amélioration, remboursement et port,
    mais on doit pas être loin des 20/25 000 je pense.

    Prochain mandat: Les dettes à terminer (les miennes) mais ça urge pas, bien avancer l'arsenal, et améliorer les mines.
    Si on pouvait faire 4/5 améliorations ca serait pas mal et on serait au point question mine.

    Donc les objectifs du début de mandats sont bien au rendez vous.
    A noter également un petit stock de produits de luxe pour nos bourgeois (pas encore tout, mais ca va venir)

    Citation :
    Bilan du CaM
    Mon bilan de ces deux mois passés :

    Les mines;

    nous l'avons toutes et tous après cet été mais vous l'avez compris, il ne s'agit pas de cette petite mine là mais bien de notre parc minier.

    Nous avons trois mines aux meilleurs taux de rentabilité par mineur : la mine 1, 2 et 3.

    Les mines 4 et 5 ont subit une amélioration rendant notre carrière 5 à un niveau en dessous de son meilleur niveau de rentabilité et notre mine d'or 4 à quatre niveaux en dessous de son meilleur niveau de rentabilité par mineur.

    L'investissement de ces deux améliorations furent lourdes, notamment pour la mine d'or mais nécessaire afin d'optimiser les avoirs de nos mines, et je pense qu'il faut continuer dans ce sens avec parcimonie et réflexion pour le prochain mandat qui commence tout juste.

    Cet été nous avons pu constater une baisse conséquente de la fréquentation des carrières de pierre qui nous a fait perdre en production de pierre mais on commence cette semaine depuis deux jours à retrouver un positif de production de pierre... pourvu que ça dure^^

    Les mine ont tout de même rapporté un très bon bénéfice grâce à une gestion des mines privilégiant l'or qui rapporte bien plus en Net que celle des mines de minerais.

    Par rapport a cette nouvelle façon de gérer, nous sommes à fortiori obliger de nous fournir en minerais pour les entretiens principalement en minerais de fer.

    Pour conclure,
    Notre parc minier se porte très bien, rapporte et nous continuerons de l'optimiser autant que possible.

    Darflex de Sampaolo la Vénessie,
    Commissaire aux mines.

    Bilan du pôle sécurité
    Citation :
    Bilan du Prévôt
    Un bilan mitigé pour ces deux mois de conseil. Les chaleurs de ces deux mois d'été étant très fortes beaucoup sont allées prendre le frais chez les nonnes.

    Plusieurs personnes viennent de rejoindre la prévôté et je leur souhaite la bienvenue damefrenegonde, Jeremy Gournevech et messire arthis et dame amandine font leurs classes.

    Le guet recrute, encore et nous avons besoin de personnes motivées pour nous aider à défendre l'Artois. Les sergents lieutenant ont toujours répondu présent et ont assumé même avec les difficultés, la défense de l'Artois. Deux lois sont au vote pour améliorer encore le guet.

    Je remercie nos professeurs qui sont à l'école pour le travail qu'ils accomplissent. Dame chany, dame chrysline et messire patcaf.
    Merci aussi a ceux qui ont nous ont aidé lorsque les guets étaient sans personnel.
    Bilan du pôle judiciaire
    Citation :
    Bilan du Juge
    La justice se porte formidablement bien ces temps-ci, les dossiers sont traités dans les temps, je tiens à remercier également notre pauvre Samantha qui a aidé pendant de longs mois à classer les dossiers en tant que greffière, je pense que c'est une grande perte que connait la justice non seulement la justice mais elle manquera à tout le monde .Pour classer les dossiers, fidèle au poste je tiens à remercier Nefer qui est là à chaque instant prête à classer les dossiers que je juge.

    Nous avons pour la plupart du temps au tribunal des procès pour lance illégale ou présence illégale en Artois, durant ce mandat la justice a également eu deux présences indésirables en Artois et quelques dossiers épineux sur le brigandage sur un multirécidiviste.
    Je tiens à remercier toutes les personnes qui on travaillé à mes côtés pendant ces quatre mois durant lesquels j'ai été juge, je pourrai y penser pendant ma très longue retraite que j'effectuerai .Merci de votre confiance
    Vidara
    Citation :
    Bilan du Procureur
    Voici arrivée l'heure de la rentrée mais aussi la fin de ce mandat...Ce que je peux vous dire c'est que ce mandat fut très calme surtout en seconde partie ou le retard prit au mandat précédent avait été rattrapé et il semblerait que les brigands aient décidés eux aussi de prendre des vacances.

    Il est juste à déplorer il y a quelques jours, un brigandage sur la route Péronne-Arras ou quatre individus ont lâchement attaqués deux de nos artésiens et malgré la rapidité du guet un seul d'entre eux a pu être mis en procès, les autres ayant réussi à rejoindre leur comté d'origine, la Champagne.

    Nous avons eu plus de contacts avec le juge ce qui fut bien plus agréable que lors du début de mandat et cela nous a permis une coordination sans faille.
    Quelques présences illégales en notre capitale ont aussi été à déplorer et des procès rapidement lancés envers les resquilleurs.
    La procure a subit un fameux nettoyage et à ce jour il ne subsiste plus que 4 procès en cours de jugements, mon successeur n'aura dès lors pas grand-chose à faire si ce n'est prendre ses marques et faire connaissance avec les membres du guet et le juge avec qui il devra travailler de concert.

    Crysline, procureur d'Artois.

    Le seizième jour de septembre de l'an de grâce MCDLX :
    Charles Labrèche, Porte-Parole du conseil d'Artois a rédigé;
    Le Comte d'Artois, souverain en ses terres, de sa signature et de son sceau a ratifié.



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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Ven 24 Mai - 17:42

Citation :



Aux Azincourtois,
Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,
Salut .



Ayant appris les suspicions aggravées de divulgation de données de haute Sécurité, , le comte Vidara et l'ensemble des membres du Conseil comtal ont organisé et autorisé une révolte afin de reprendre le contrôle de la mairie avec l'aide de civils Artésiens .

Nous souhaitons bonne chance à messire William_zola dans sa nouvelle responsabilité de maire d'Azincourt en attendant les nouvelles élections .
Nous l'invitons à prendre connaissance de l'ensemble des responsabilités envers les habitants d'Azincourt et envers le Conseil comtal élu.

Nous remercions fortement toutes les personnes qui se sont mobilisées pour rendre ce qui est à l'Artois et qu'un maire digne gère l'une de nos mairies Artésiennes .
Que cela soit su de tous .

Fait à Arras, ce jour Dixhuitième de May de l'An de grâce 1461.


Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


Par la présente, nous, Vidara, Comte d'Artois informons les Artésiens que suite à une enquête privée concernant la conseillère Elisabethx, nous l'a déclarons félonne à l'Artois et nous lui ordonnons de démissionner dans les plus brefs délais, les portes du haut conseil étant dorénavant fermées pour elle. La trahison est un outrage que notre Comté ne pardonne pas. Nous la soupçonnons ainsi de transmettre des informations à Aristote de Venomania afin de nuire à l'Artois .

Nous ne pouvons pardonner cette faute et c'est avec beaucoup d'émotion que j'ai du prendre la plume pour rédiger cette annonce. Notre coeur et notre esprit resteront à jamais meurtrie par cette trahison. Nous comptons sur le soutien du Haut Conseil pour oublier et avancer pour le progrès de l'Artois.

Fait à Arras, en ce dix-neuvième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


Par la présente, annonçons l'entrée de dame Nefer au sein du Conseil comtal élu. Nous la nommons sur l'heure à la charge de Porte-parole du Comté.

Nous lui souhaitons bon courage et bonne chance dans ses nouvelles fonctions.

Fait à Arras, en ce dix-huitième jour de May de l'An de grâce 1461.


Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons qu'à l'unanimité des conseillers votants, le Haut Conseil soutient et entérine la décision comtale d'expulser la conseillère Elisabethx du Conseil Comtal du fait de sa supposée trahison envers le Comté.

Rédigé au château d'Arras par dame Nefer, Porte-Parole du Conseil,
Avec l'accord de tous les membres composant ce Conseil,
Le vingt-deuxième jour de May de l'An de grâce 1461.
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 25 Mai - 2:00

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons ce jour, par 11 voix en faveur pour 6 voix requises, que le décret de la ville d'Azincourt ci-après est abrogé.
Citation :
La vente d’échelle n'est autorisée qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire).

Rappelons donc, que dorénavant, les décrets de la municipalité d'Azincourt sont tels qu'il suit et valable dès publication de cette annonce :
Citation :
VI)#Lois & Décrets en vigueur ~...

-Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.
LA SPÉCULATION qui consiste à acheter une marchandise et à la revendre plus chère sur le même marché. EST INTERDITE et est passible de poursuites pénales. La revente sur un autre marché n'est pas sanctionnée.

-Afin de faire respecter les décrets, merci de rapporter au guet toutes infractions aux décrets cités ci-dessous.

Forum et aide (en bas à gauche) => Accéder au forum avec mon compte joueur => Comté d'Artois => La Halle d'Azincourt => [RP] Bureau du guet d'Azincourt

***************************************
Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir lléquivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, communiquez avec le maire.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La loi est affichée, elle ne peut être ignorée.
Dura lex,sed lex.

Fait à Arras, en ce vingt-quatrième jour de May de l'An de grâce 1461.

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


En ce beau jour de May, moi Vidara Valensky, Comte d'Artois, proclame la réouverture de nos frontières.
Toutefois, les lances et corps d'armes de non-artésiens devront demander une autorisation à notre Prévôt, actuellement dame Zazaroyaume, ou à son adjoint, messire Patcaf.
Enfin, il est demandé à tous les chefs de groupe de ne pas mettre leur groupe en "admission libre" mais en "sur autorisation", afin d'éviter tout problème de poutrage par nos armées.

Nous invitons donc tous les voyageurs à venir visiter notre belle contrée, boire en nos tavernes avec nos compatriote et passer du bon temps dans nos villes. L'Artois a été, est et restera une terre d'accueil.

Fait à Arras, en ce vingt-quatrième jour de May de l'An de grâce 1461.

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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:21

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons ce jour que la révolte ayant eu lieu cette nuit à Azincourt était autorisée par le Conseil Comtal et moi-même. Cette révolte a été demandé par le précédent maire messire Manwen, pour cause d'une indisponibilité imprévue et un besoin urgent de se rendre chez les moines.

Nous félicitons malgré tout l'accession de messire Kalvinus au poste de maire de la ville. Nous lui souhaitons bon courage et affirmons avoir toute confiance en lui pour la poursuite des affaires de la municipalité.

Fait à Arras, en ce vingt-huitième jour de May de l'An de grâce 1461.

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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:21

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons la levée des impôts comtaux à la date du 5 Juin 1461 pour toute nos bonnes villes exceptée Péronne dont l'ex-maire a déjà procédé à la levée.

Rappelons donc que l'impôt est à payer rapidement, sous peines de se voir infliger des pénalités de retard.

Rappelons enfin que la tarification de l'impôt se fait comme suit :

Citation :
Cultures et Élevages :
Champs de blé : 12 écus
Champs de maïs : 10 écus
Élevage de vaches : 12 écus
Élevage de moutons : 10 écus
Élevage de cochons : 12 écus
Potager : 12 écus

Échoppes :
Meunier : 20 écus
Boulanger : 20 écus
Boucher : 20 écus
Forgeron : 15 écus
Tisserand : 15 écus
Charpentier : 15 écus
Fromager : 15 écus


Fait à Arras, en ce quatrième jour de Juin de l'An de grâce 1461.


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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:22

Nefer a écrit:
Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


Nous, Vidara Valensky, Comte d'Artois, invitons tous les Artésiens à un tour d'Artois à nos côtés.
Cette expédition sur nos terres, en compagnie des conseillers qui le peuvent, aura pour but de rencontrer les Artésiens, et mieux nous faire connaître de lui. Nous resterons ainsi environ une semaine dans chacune de nos bonnes ville, en commençant par notre capitale Arras.

Comme le dit le proverbe Plus on est de fous, plus on rit., nous serions heureux de vous compter parmi nous, dans cette tournée qui commencera dès la fin de cette semaine. Cette caravane sera l'occasion de belles rencontres en taverne ou en Halle.

Fait à Arras, en ce sixième jour de Juin de l'An de grâce 1461.


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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:23

Citation :

Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront ou ce feront lire cette annonce,
Salut.


Comme certains l'ont peut-être remarqué, avec le vote et l'annonce de la promulgation du dernier titre de la nouvelle Constitution, celle-ci est désormais complètement terminée.
Afin qu'elle soit claire et présentée dans son intégralité pour chacun de nos concitoyens comme pour les voyageurs passant en nos terres et les autres étrangers, voici la nouvelle Constitution du fier Comté d'Artois dans sa forme définitive. L'ancien Constitution est donc désormais officiellement et complètement abrogée.


Citation :
Préambule

Adoptée par l'ensemble du Conseil comtal, la Constitution Artésienne régit la société du glorieux et fier Comté d'Artois, et ceci de manière intemporelle, comme source du droit artésien, afin de tendre vers le bien-être et la Justice.

Nul n'est censé l'ignorer, et nul ne peut aller à son encontre.

Titre Premier : Du Comté d'Artois et de ses Institutions

Art. I.1 : L'Artois est un Etat indépendant.
Art. I.1.1 : Ses frontières sont strictement inviolables.
Art. I.1.2 : Sa capitale est la ville d'Arras et ses institutions y siègent.
Art. I.2 : La langue officielle de l'Artois est le français.
Art. I.3 : La religion officielle de l'Artois est l'aristotélisme, tel que définie par l'Eglise Romaine et son dogme.
Art. I.4 : La devise officielle de l'Artois est "Artois, rends-toi ! Que nenni, ma foi !".
Art. I.5 : Le blason comtal de l'Artois est azur semé de fleurs-de-lys d'or, au lambel de gueules à trois pendants chargés chacun de trois châteaux d'or, alias de France au lambel de Castille.

Des institutions artésiennes :

Art. I.6 : Le Comte est l'Institution suprême en Artois.
Art. I.7 : Le Conseil comtal est l'organe gestionnaire et décisionnaire du Comté d'Artois.
Art. I.8 : Le Conseil des villes est le lien entre les villes artésiennes et le Conseil comtal.
Art. I.9 : Le Palais de justice est le siège de la Justice artésienne.
Art. I.10 : Le Guet est chargé de la sécurité intérieure des villes artésiennes.
Art. I.11 : L'Ost est chargé de la sécurité militaire du Comté d'Artois.
Art. I.12 : Le Palais Saint Vaast est le siège de la diplomatie d'Artois.
Art. I.13 : La Hérauderie d'Artois est chargée des affaires héraldiques et nobiliaires.
Art. I.14 : L'Université d'Artois est le lieu d'éducation et de culture du Comté d'Artois.
Art. I.15 : La Marine artésienne civile est chargée de la gestion des ports artésiens et des affaires maritimes.

Titre Second : Des droits fondamentaux, de la citoyenneté et des droits particuliers

Des droits fondamentaux :

Les droits fondamentaux sont applicables à toute personne se trouvant sur les terres artésiennes.

Art. II.1 : La liberté d’expression est garantie en Artois du moment que son exercice ne trouble pas l'ordre public.
Art. II.2 : Le droit de procédure judiciaire est garanti en Artois.
Art. II.3 : Toute religion est tolérée dans la sphère privée si elle est reconnue par le Comté.
Art. II.4 : La liberté de réunion est garantie sur le territoire artésien.
Art. II.5 : Toute restriction d’un droit fondamental doit être justifiée par un intérêt public ou par la protection d’un droit fondamental d’autrui.

De la citoyenneté :

Art. II.6 : Est artésien, toute personne étant née In Gratibus sur le sol artésien, possédant un fief en Artois, ou résidant In Gratibus depuis plus de deux mois en Artois.
Art. II.6.1 : Il est cependant loisible au Prévôt d'opposer un avis motivé à l'encontre d'une naturalisation.
Art. II.7 : Toute personne ayant déménagé depuis plus de deux mois hors d'Artois se verra retirer la citoyenneté artésienne.
Art. II.8 : Le Comte d'Artois peut octroyer, laisser ou retirer la citoyenneté artésienne, avec l'approbation du Conseil comtal.

Des droits particuliers :

Art. II.9 : Seul un citoyen artésien peut devenir Conseiller comtal, Maire, Tribun, diplomate, membres de l'Ost ou du Guet.
Art. II.9.1 : Exception sera faite par décision du Conseil comtal en cas de situation d'urgence.

Titre Tiers : Du Comte d'Artois et du Conseil comtal

Des dispositions générales :

Art. III.1 : Le Conseil comtal est chargé de la gestion du territoire artésien ainsi que de ses composantes en ce qu'il incarne le pouvoir décisionnel en Artois.
Art. III.2 : Le Conseil Comtal est composé de deux entités principales : le Comte d'Artois, et les Conseillers comtaux sous sa direction.

Du Comte d'Artois :

Art. III.3 : Le Comte d'Artois est reconnu dans ses fonctions par la majorité des citoyens artésiens élus aux élections comtales.
Art. III.4 : Le Comte veille au bon fonctionnement des institutions artésiennes en attribuant et en retirant les postes comme bon lui semble.
Art. III.4.1 : Exception est faite pour l'attribution du poste de Recteur.
Art. III.5 : Le Comte promulgue les décisions du Conseil comtal en y apposant son scel.
Art. III.6 : Le Comte représente l'Artois hors du territoire. Il est la plus haute autorité diplomatique du Comté.
Art. III.7 : Le Comte a le droit de rendre justice sur les terres d'Artois. Il est la plus haute autorité judiciaire du Comté.
Art. III.7.1 : Il possède le droit de grâce. Ce droit consiste à alourdir, alléger ou supprimer une peine, dans le respect du De Legibus et Consuetudinis Artesiae.
Art. III.8 : Le Comte peut demander les pleins pouvoirs du Conseil comtal en cas d'urgence par un vote à la majorité absolue d'une durée de vingt-quatre heures.
Art. III.8.1 : Il conserve ce droit jusqu'à ce qu'il y renonce ou qu'au moins six Conseillers le demandent.
Art. III.9 : Le Comte assure la permanence des institutions, et ne peut donc aller contre elles. Il doit respecter la Constitution en toute circonstance.
Art. III.10 : En cas de manquement grave, le Comte peut faire l'objet d'un vote de destitution à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

Des Conseillers comtaux :

Des postes principaux occupés par les Conseillers

Art. III.11 : Les Conseillers sont répartis par le Comte dans les postes suivants :
Art. III.11.1 : Le Bailli assure la gestion de la trésorerie du Comté, l'approvisionnement en animaux, l'embauche de fonctionnaires, et le suivi des mandats en coordination avec le Commissaire au Commerce.
Art. III.11.2 : Le Capitaine dirige l'Ost.
Art. III.11.3 : Le Chancelier organise les relations diplomatiques de l'Artois depuis le Palais Saint-Vaast.
Art. III.11.4 : Le Commissaire au Commerce est en charge des marchandises du Comté d'Artois.
Art. III.11.5 : Le Commissaire aux Mines est en charge des mines et des ports artésiens.
Art. III.11.5.1 : Le Commissaire aux Mines peut nommer et révoquer un chef de port.
Art. III.11.6 : Le Connétable est responsable du budget et de la logistique des biens alloués aux forces armées.
Art. III.11.7 : Le Conseiller maritime assure l'organisation de la Marine civile.
Art. III.11.8 : Le Coordinateur des Maires assure la communication entre les Maires et le Conseil comtal au sein du Conseil des villes.
Art. III.11.9 : Le Juge est chargé de rendre la Justice au nom du Comte.
Art. III.11.10 : Le Porte-Parole assure la communication entre le Conseil comtal et le peuple artésien.
Art. III.11.11 : Le Prévôt des Maréchaux dirige le Guet.
Art. III.11.12 : Le Procureur porte devant le tribunal artésien les affaires qu'il estime suffisamment graves et documentées. Il assure la conduite de l'accusation et convoque les témoins à charge.
Art. III.12 : Le Conseil comtal peut créer des postes supplémentaires selon ses besoins.

Des Conseillers comtaux élus

Art. III.13 : Les Conseillers comtaux élus sont onze citoyens élus lors des élections comtales
Art. III.14 : Ils sont considérés comme tels dès la reconnaissance du Comte d'Artois.
Art. III.15 : Ils reçoivent leurs directives du Comte d'Artois et lui obéissent.

Des Conseillers comtaux non-élus

Art. III.16 : Les Conseillers comtaux non-élus sont des citoyens artésiens désignés pour apporter leur expertise dans le domaine choisi.
Art. III.17 : Ils sont désignés par vote du Conseil comtal pour y siéger.
Art. III.18 : Ils ne disposent pas du droit de vote.
Art. III.19 : Ils peuvent se voir confier les postes de Chancelier, de Conseiller maritime et de Coordinateur des Maires.

Des devoirs des Conseillers comtaux :

Art. III.20 : Les Conseillers sont tenus aux devoirs suivants :
Art. III.20.1 : Devoir d'obéissance : Ils doivent obéissance au Comte d'Artois et se doivent de suivre ses directives.
Art. III.20.2 : Devoir de collégialité : Ils ne doivent pas critiquer publiquement une décision du Conseil comtal ou faire en sorte de compromettre l'unité du Conseil comtal.
Art. III.20.3 : Devoir de confidentialité : Ils ne peuvent divulguer des informations considérées comme sensibles issues du Conseil comtal ou d'ailleurs.
Art. III.20.4 : Devoir de bon sens : Ils doivent prendre garde à leurs paroles et à leurs actes en tant que représentants du peuple artésien.
Art. III.20.5 : Devoir d'engagement : Ils doivent accomplir les tâches qui leur sont attribuées et participer activement et régulièrement aux travaux du Conseil comtal.
Art. III.20.5.1 : Un Conseiller prévoyant une absence prolongée ou déménageant dans une autre région se doit de démissionner du Conseil comtal avec un préavis d'une semaine.
Art. III.21 : En cas de non-respect des devoirs sus-cités, le Comte peut proposer l'exclusion d'un Conseiller par l'intermédiaire d'un vote à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

Du vote au Conseil comtal :

Art. III.22 : Le vote est une procédure lancée par le Comte au sein du Conseil comtal pour lui permettre d'avoir l'avis de ses Conseillers comtaux élus sur un sujet donné.
Art. III.22.1 : En cas d’absence, un Conseiller peut fournir une procuration à un autre Conseiller.
Art. III.22.2 : Le Comte possède un droit de veto permanent.
Art. III.22.2.1 : Exception sera faite dans le cas mentionné par l'article III.10.
Art. III.23 : Sauf mention contraire, tous les votes du Conseil comtal sont à la majorité absolue.
Art. III.23.1 : En cas d'égalité, le Comte décide du résultat final.
Art. III.24 : Sauf mention contraire, tous les votes du Conseil comtal durent soixante-douze heures.
Art. III.24.1 : Les votes se terminent à l'expiration du délai, lorsque tous les conseillers se sont exprimés ou lorsque la majorité absolue est atteinte.
Art. III.25 : Aucun texte ne peut acquérir de valeur juridique sans être scellé par le Comte et sans avoir fait l'objet d'un vote du Conseil comtal.
Art. III.25.1 : Les décrets comtaux peuvent acquérir une valeur juridique grâce au seul sceau du Comte.

Titre Quart : Des Maires et du Conseil des villes

Art. IV.1 : La mairie est l'organe central de gestion d'une ville.
Art. IV.2 : Le Maire est un citoyen artésien élu à la tête d'une mairie par ses semblables.
Art. IV.3 : C'est un officier comtal qui peut être destitué par vote du Conseil comtal s'il ne respecte pas ses obligations.
Art. IV.3.1 : Le Conseil comtal lui désigne alors un remplaçant jusqu'à la prochaine élection.
Art. IV.4 : Le Conseil des villes est l'institution rassemblant les Maires, leurs officiers si besoin, les Tribuns et le Coordinateur des Maires, principalement.

Des compétences du Maire :

Art. IV.5 : Le Maire a pour mission d'assurer la gestion de la ville dont il a la charge.
Art. IV.5.1 : Il peut nommer des officiers municipaux pour l'assister dans son travail.
Art. IV.6 : Il peut rédiger et abroger des arrêtés municipaux, avec l'accord du Conseil comtal.
Art. IV.7 : Il peut lever l'impôt, avec l'accord du Conseil comtal.
Art. IV.8 : Il nomme et révoque le Tribun.
Art. IV.8.1 : Le Tribun est un officier municipal qui assiste le Maire pour la communication et la transmission des doléances, ainsi que pour l'accueil des nouveaux arrivants.

Des obligations du Maire :

Art. IV.9 : Le Maire est tenu de coopérer avec le Conseil comtal.
Art. IV.10 : Il doit être présent pour remplir ses responsabilités d'élu et de membre du Conseil des villes.
Art. IV.10.1 : En cas d'absence prolongée, il doit prévenir le Coordinateur des Maires ou le Comte d'Artois.
Art. IV.11 : Il est tenu de faire preuve de bon-sens et de bienséance en public.
Art. IV.12 : Il est tenu au devoir de confidentialité.

Titre Quint : Des forces armées

Art. V.1 : Les membres des forces armées sont des citoyens artésiens tels que définis par l'article II.6.
Art. V.2 : Les membres des forces armées prêtent serment sur l’honneur, devant Dieu et le Comte légitimement élu par le peuple artésien, afin d’être officiellement assermentés.

Du Guet artésien :

Art. V.3 : La sécurité intérieure des villes est confiée aux membres du Guet sous la responsabilité du Prévôt des Maréchaux.
Art. V.4 : Le Guet artésien est régi par le Code du Guet artésien.
Art. V.5 : Faute d’une preuve permettant de trancher, la parole d'un membre du Guet l’emporte sur celle d’un individu non-assermenté.

De l'Ost d’Artois :

Art. V.6 : La sécurité intérieure militaire du Comté d'Artois est confiée à l'Ost sous la responsabilité du Capitaine d’Artois.
Art. V.7 : L'Ost d'Artois est régi par le Code militaire de l'Ost d'Artois.

Des autres formes de groupes armés :

Art. V.8 : Tout groupement d'individus pouvant prendre les armes et n'étant pas reconnu officiellement par le Conseil comtal d'Artois est interdit.

Titre Six : De la Noblesse

Art. VI.1 : Est noble artésien toute personne détenant fief en Artois ou étant héritier de noble artésien.
Art. VI.2 : Tout noble ayant un fief en Artois prête allégeance au Comte d'Artois.
Art. VI.2.1 : Exception est faite pour les nobles issus du mérite.
Art. VI.3 : Tout noble doit se conformer aux règles de la Charte de la noblesse du Comté d'Artois.

Des privilèges :

Art. VI.4 : Les nobles artésiens ne sont pas tenus au respect des décrets municipaux ; seul leur honneur les y contraint.
Art. VI.5 : Les nobles artésiens sont libres de circuler en maisonnée [groupe armé] en Artois.


Nous remercions tout particulièrement les membres du Pôle Réforme qui ont su, au fil des mois, pousser les différents Conseils à faire avancer l'un des textes les plus importants de notre beau Comté. Nous remercions également les différents conseillers qui se sont impliqués dans cette réforme.

Artois rend toi ! Que nenny ma foy !

Fait à Arras, en ce dixième jour de Juin de l'An de grâce 1461.


Sources : Chateau d'Arras
http://conseil-artois.frbb.net/t19273p60-annonces-officielles-du-conseil-comtal#868584
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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:47

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons la création d'une école des maires.

À tous ceux qui ambitionnent de devenir Maire de l'une de nos belles villes, une école des maires ouvre ses portes dès aujourd'hui. Elle s'adresse à tous nos Artésiens qui souhaitent, à plus ou moins long terme, se porter candidat à la mairie de leur ville, afin de leur permettre de gérer au mieux la mairie qu'ils auront en charge.
Les cours seront assurés par d'anciens maires expérimentés et le Conseiller des Maires.

Si vous êtes intéressés, vous pouvez contacter In Gratibus notre conseillère des maires Chany, dame de Monchy-le-Preux, ou bien vous présenter directement dans la salle de remise des clés au Château d'Arras.

Fait à Arras, en ce dix-neuvième jour de Juin de l'An de grâce 1461.


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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:48

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.




  • À l'issu des élections comtales s'étant déroulées jusqu'au 2 juin 1461, il s'avère que les partis en présence ont obtenu :
    1. "Valeurs Artésiennes" (VA) : 36%
    2. "Union Libre et Libertaire Artésienne" (U.L.L.A.) : 24%
    3. "Force, Courage, Honneur et Dynamisme" (W.A.K.A) : 20%
    4. "Pour une Artois, forte, fière et efficace " (VOX POPULI) : 20%


  • Ainsi, le Conseil Comtal se compose des membres nommés ci-après :
    1 : Luzifer (VA)
    2 : Malignia (VA)
    3 : Nefer (VA)
    4 : Takanomi (VA)
    5 : Demalay (U.L.L.A.)
    6 : Zazaroyaume (U.L.L.A.)
    7 : Ruby (W.A.K.A)
    8 : Zoya (W.A.K.A)
    9 : Cedric92 (VOX POPULI)
    10 : Fidos (VOX POPULI)
    11 : Leducg (U.L.L.A.)
    12 : Kantine (W.A.K.A)


  • Par la suite, le Conseil formé a du choisir un Comte. Messire Luzifer de Ponthieu, comte de Ponthieu et de Tingry et seigneur de Lières, a été choisi parmi ses pairs pour diriger le Comté d'Artois.
  • Ainsi, nous, Luzifer de Ponthieu, Comte d'Artois, décidons de former notre Conseil Comtal tel qu'il suit :
    Porte-parole : Dame Nefer
    Chancelière : Dame Blanche Demalay, vicomtesse du Vermandois
    Prévôté : Dame Zazaroyaume, vicomtesse d'Abbeville et dame d'Ambricourt
    Capitaine : Messire Leducg, seigneur de Blareville
    Connétable : Messire Fidos
    Juge : Messire Takanomi de Kermorial
    Procureur : Dame Malignia
    Bailli : Dame Ruby Valensky
    Commissaire au commerce : Dame Zoya
    Commissaire aux mines : Messire Cedric
    Coordinatrice des maires : Dame Kantine


Fait à Arras, en ce sixième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.


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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:49

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



  • Annonçons la levée des impôts comtaux à la date du 9 Juillet 1461 pour toute nos bonnes villes artésiennes, exceptées pour celles dont les maires ont déjà procédé à la levée.

  • Rappelons donc que l'impôt est à payer rapidement, sous peines de se voir infliger des pénalités de retard.

  • Rappelons enfin que la tarification de l'impôt se fait comme suit :

Citation :
Cultures et Élevages :
Champs de blé : 12 écus
Champs de maïs : 10 écus
Élevage de vaches : 12 écus
Élevage de moutons : 10 écus
Élevage de cochons : 12 écus
Potager : 12 écus

Échoppes :
Meunier : 20 écus
Boulanger : 20 écus
Boucher : 20 écus
Forgeron : 15 écus
Tisserand : 15 écus
Charpentier : 15 écus
Fromager : 15 écus
Fait à Arras, en ce huitième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.

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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:50

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons la création de contrats pour le prêt d'armes pour les militaires, les guetteurs et les civils artésiens. Ces contrats fonctionneront en cas de danger imminent pour notre territoire et permettront à chacun de pouvoir s'équiper à moindre frais pour se défendre et défendre notre fier Comté.

Pour les militaires de l'Ost et les guetteurs, le contrat est le suivant :

Citation :
Contrat de prêt d'armes entre le Comté et un membre de l'Ost ou du Guet

En cas de danger imminent, et vu l'obligation du soldat et du guetteur de défendre le territoire, le Comté s'engage à leur fournir sous forme de prêt une épée et un bouclier.

Le soldat ou le guetteur s'engage pour sa part :
- à participer activement à la défense du territoire
- à apporter immédiatement les preuves au Connétable si les armes devaient être détruites au cours du service
- à rendre immédiatement les armes s'il quitte ses fonctions (Ost ou Guet), s'il quitte le territoire artésien (sauf en cas de mission officielle) ou s'il entre en retraite.

A la fin de l'alerte, le soldat ou le guetteur pourra acheter les armes prêtées à 50% du prix normal. Il s'engage solennellement à payer les 50% restant s'il quitte l'armée ou le guet endéans les 6 mois suivant la signature du présent contrat.

Tout contrevenant aux engagements du présent contrat sera poursuivi en justice pour haute trahison, selon l'article 5.5 ("Livre V : De la trahison - 5.5 : Tout membre du conseil, bourgmestre, noble artésien, membre de l’Ost ou des forces du guet agissant contre les intérêts de l'Artois.") de notre DLCA.

De par la signature de ce contrat, moi, (nom du soldat/guetteur), je m'engage à en respecter toutes les clauses.


Signature : (soldat/guetteur)

Pour l'Ost/le Guet : (le connétable et le capitaine/prévôt)
Pour les civils artésiens, le contrat est le suivant :
Citation :
Contrat de prêt d'armes entre le Comté et un citoyen civil artésien

En cas de danger imminent, tout volontaire civil qui s'engage dans la défense du territoire est remercié par le Comté, qui s'engage à lui fournir sous forme de prêt une épée et un bouclier.

Le civil artésien s'engage pour sa part:
- à participer activement à la défense du territoire
- à apporter immédiatement les preuves au Connétable si les armes devaient être détruites au cours du service
- à rendre immédiatement les armes s'il quitte le territoire artésien (sauf en cas de mission officielle) ou s'il entre en retraite.
- à rendre immédiatement les armes lorsque l'alerte est passée et/ou que le Connétable le lui demande

A la fin de l'alerte, le civil pourra acheter les armes prêtées au prix normal.

Tout contrevenant aux engagements du présent contrat sera poursuivi en justice pour trahison, selon l'article 5.4.1 ("Livre V : De la trahison - 5.4.1 : Toute personne ne respectant pas le contrat du mandat [inscrit IG] qui lui a été confié et abusant de sa charge de mandaté") de notre DLCA.

De par la signature de ce contrat, moi, (nom du civil), je m'engage à en respecter toutes les clauses.


Signature : (civil)

Pour l'Ost : (le connétable et le capitaine)
Fait à Arras, en ce dixième jour de Juillet de l'An de grâce 1461.

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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:52

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons la levée des impôts comtaux à la date du 5 Août 1461 pour toutes nos bonnes villes artésiennes.

Rappelons donc que l'impôt est à payer rapidement, sous peines de se voir infliger des pénalités de retard.

Rappelons enfin que la tarification de l'impôt se fait comme suit :

Citation :
Cultures et Élevages :
Champs de blé : 12 écus
Champs de maïs : 10 écus
Élevage de vaches : 12 écus
Élevage de moutons : 10 écus
Élevage de cochons : 12 écus
Potager : 12 écus

Échoppes :
Meunier : 20 écus
Boulanger : 20 écus
Boucher : 20 écus
Forgeron : 15 écus
Tisserand : 15 écus
Charpentier : 15 écus
Fromager : 15 écus
Fait à Arras, en ce quatrième jour d'Août de l'An de grâce 1461.

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MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 30 Sep - 0:54

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.


Annonçons l'ouverture d'une session de formation des civiles au sein de notre Académie militaire. Celle-ci visera à former nos réservistes afin qu'ils soient prêt, en cas d'alerte, à intervenir au côté de notre Ost.

Cette session débutera le 16 septembre 1461. Elle se déroulera dans l'Académie militaire du Château d'Arras. Tous les civils intéressés par cet apprentissage ou souhaitant plus d'informations sont priés de contacter dame Blanche Demalay, vicomtesse de Vermandois, directrice de notre Académie ou bien de se présenter en salle de recrutement de l'Ost.

Fait à Arras, en ce vingt-huitième jour d'Août de l'An de grâce 1461.


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