Youououuu Invité!


 
AccueilPortailFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10  Suivant
AuteurMessage
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Dim 3 Aoû - 3:43

Citation :

Au peuple d'Artois,
à tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut



Voici des informations concernant notre bonne Université d'Arras.
Le Recteur, sieur Nanuccio, prend congé du 3 au 24 août, ce qui aura pour conséquence la fermeture de l'université.
Néanmoins, un appel est lancé à tout étudiant voulant suppléer, remplacer le Recteur ce qui permettrait alors d'assurer une ouverture durant son absence.

À Arras, en ce jour du 14 juillet de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Lndil, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Guiguiseg, Comte d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Dim 3 Aoû - 3:45

Citation :

Au peuple d'Artois,
à tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut


Faisons savoir par la présente que messire Tiberre et dame Malignia ont dû changer leur poste hier, 17 juillet, à ma demande.
Ainsi dame Malignia devient notre Comissaire au Commerce et messire Tiberre notre Coordinateur des maires.

À Arras, en ce jour du 18 juillet de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Lndil, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Guiguiseg, Comte d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Dim 3 Aoû - 3:46

Citation :

Au peuple d'Artois,
à tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut



Faisons savoir que nous avons lancé un vote de destitution à l'encontre du Conseiller Comtal Cedric92 comme nous l'autorise la Constitution:

Constitution a écrit:
Art. III.20 : Les Conseillers sont tenus aux devoirs suivants :
Art. III.20.1 : Devoir d'obéissance : Ils doivent obéissance au Comte d'Artois et se doivent de suivre ses directives.
Art. III.20.2 : Devoir de collégialité : Ils ne doivent pas critiquer publiquement une décision du Conseil comtal ou faire en sorte de compromettre l'unité du Conseil comtal.
Art. III.20.3 : Devoir de confidentialité : Ils ne peuvent divulguer des informations considérées comme sensibles issues du Conseil comtal ou d'ailleurs.
Art. III.20.4 : Devoir de bon sens : Ils doivent prendre garde à leurs paroles et à leurs actes en tant que représentants du peuple artésien.
Art. III.20.5 : Devoir d'engagement : Ils doivent accomplir les tâches qui leur sont attribuées et participer activement et régulièrement aux travaux du Conseil comtal.
Art. III.20.5.1 : Un Conseiller prévoyant une absence prolongée ou déménageant dans une autre région se doit de démissionner du Conseil comtal avec un préavis d'une semaine.
Art. III.21 : En cas de non-respect des devoirs sus-cités, le Comte peut proposer l'exclusion d'un Conseiller par l'intermédiaire d'un vote à la majorité des trois quarts, soit les voix de neuf Conseillers sur onze.

La raison principale de ce vote est le non respect des articles III.20.5 et III.20.5.1. En effet, Cedric92 a été absent plus d'une dizaine de jours depuis le début du mandat, ses missions de connétable n'étant donc pas assurées en intégralité.

Par neuf votes pour et deux abstentions, les Conseillers ont validé la destitution de Cedric92.

Qu'il soit su que le Conseil Comtal n'est pas un club de vacances et que ses membres doivent être présents et disponibles, même en période estivale.


À Arras, en ce jour du deux août de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé, signé et scellé par Guiguiseg, Comte d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Dim 3 Aoû - 3:46

Citation :

Au peuple d'Artois,
à tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut


Faisons savoir que la mairie d'Azincourt a été reprise par révolte suite à la démission du maire qui venait d'être élu. Cette personne, Vlaurent, devra d'ailleurs répondre de ces actes.
La mairie d'Azincourt sera gérée par le sieur Pilotwings.
Nous remercions encore toutes les personnes (Roman Polanski et Aurelav entre autre) qui ont pris part à cette reprise !

À Arras, en ce jour du 2 aout de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Lndil, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Guiguiseg, Comte d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 4 Aoû - 17:47

Citation :

Au peuple d'Artois,
à tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut


Suite à la destitution du sieur Cédric, souhaitons la bienvenue à dame Niria qui occupera le poste de Coordinateur des maires et remercions le sieur Tiberre de s'occuper du poste de Connétable.

À Arras, en ce jour du 3 aout de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Lndil, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Guiguiseg, Comte d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Ven 29 Aoû - 14:23

Citation :

Au peuple d'Artois,
à tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut


Faisons savoir que nous avons engagé des discussions sur toutes les taxes et impôts et les procédures de prélèvement.
Pour une plus grande transparence, il a été décidé de répertorier toutes ces taxes dans un "Livre des Taxes Artésiennes" accessible à tous les Artésiens et étrangers. Ce livre est adossé à cette présente communication.

Les différents volets de ce Livre des Taxes ont été discutés puis mis au vote :
- Pour ou contre nouvelle procédure récolte impôts : motion adoptée à 7 voix pour, 1 contre et 1 sans avis ainsi que 2 abstentions,
- Pour ou contre les nouveaux taux d'impositions : 5 Pour, 5 contre et 1 sans avis; le comte fait le choix des nouveaux taux d'imposition,
- Pour ou contre la nouvelle grille de taxes pour les transactions : motion adoptée avec 6 Pour, 4 Contre et 1 Sans avis,
- Pour ou contre la nouvelle taxe des pontons : texte adopté avec 8 Pour et 3 abstentions.

Concernant les nouveaux taux et les nouvelles taxes, elles rentreront en vigueur lors de cette fin de semaine.

À Arras, en ce jour du 15 août de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Lndil, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Guiguiseg, Comte d’Artois.





Citation :
Livre des Taxes Artésiennes



Ce Livre recense toutes les taxes et impôts appliqués par le Comté d'Artois sur ses terres.




1- Taxes sur les transactions

Les transactions sur les marchés Artésiens sont soumises à des taxes qui dépendent des produits échangés. Cinq taux sont en application suivant les différentes catégories de produits:

Taxe de 0%: ressources naturelles et outils associés, produits médicinaux, armes, spécialités Artésiennes.

Liste des produits taxés à 0%:
 

Taxe de 1%: produits manufacturés intermédiaires.
Liste des produits taxés à 1%:
 

Taxe de 3%: produits de consommation indispensables, produits communs (nourriture à caractéristique, vêtements pour passage de niveau).
Liste des produits taxés à 3%:
 

Taxe de 5%: produits superflus (mobilier rustique, vêtements de base non indispensables, arbres).
Liste des produits taxés à 5%:
 

Taxe de 7%: produits de luxe (panoplies, mobilier de luxe, denrées de luxe).
Liste des produits taxés à 7%:
 

Taxe sur les transactions validée le quatorze août MCDLXII.


2- Impôts fonciers

Le Conseil Comtal demande chaque mois aux Mairies une somme à régler au titre des impôts fonciers. Cette somme est définie et payée selon la procédure suivante:

1- Recensement des champs et échoppes
La première étape consiste à définir le nombre de champs et échoppes imposables de chaque ville. Ce recensement est réalisé tous les mois par le Coordinateur aux Maires. Seuls les champs et échoppes des Artésiens actifs sont pris en compte.

2- Définition de la somme demandée
Le Conseil Comtal vote pour les deux mois de son mandat les taux indicatifs pour chaque champ et échoppe et donc les sommes correspondantes à demander à chaque ville. En l'absence de vote, les taux indicatifs du mandat précédent sont réutilisés. Le Conseil peut également modifier par vote le pourcentage d'impayés à prendre en compte.
Une fois le recensement fait et les taux indicatifs définis, le Coordinateur aux Maires remplit son boulier à chaque début de mois et demande aux différentes Mairies la somme due pour le mois à venir.

3- Règlement de la somme
Les Maires doivent ensuite régler la somme demandée avant la fin du mois par dons. Le suivi est effectué par le Coordinateur aux Maires. Pour régler cette somme, ils peuvent lancer des impôts municipaux à la fréquence de leur choix mais une limite d'imposition maximum par mois est fixée par le Conseil Comtal et modifiable par vote.
Le boulier avec les nombres de champs et d'échoppes recensés et les taux indicatifs du comté leur sera fourni par le Coordinateur aux Maires. Ils pourront ensuite déterminer leurs éventuels impôts (inférieurs ou supérieurs aux taux indicatifs nécessaires pour régler la somme, mais sans jamais dépasser les taux maximum).

Les différents taux actuellement en vigueur s'élèvent à:

Champs (par exploitation et par mois):
- Champs de blé : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Champs de maïs : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de vaches : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de moutons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de cochons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Potagers : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)

Échoppes (par atelier et par mois):
- Meunier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boulanger : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boucher : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Forgeron : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Tisserand : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Charpentier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Fromager : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Botaniste : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Sculpteur : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)


Impôts fonciers validés le quatorze août MCDLXII.


3- Taxe sur les salaires

Taxe sur les salaires supprimée le dix-neuf avril MCDLXII.


4- Taxe sur les tavernes

Les propriétaires de tavernes Artésiennes doivent s'acquitter d'une taxe de vingt écus par semaine pour l'exercice de leur activité. Cependant, le Conseil Comtal exonère cette taxe une semaine sur deux. Pour les Mairies, qui payent automatiquement cette taxe pour leurs tavernes municipales, le Conseil Comtal reverse vingt écus toutes les deux semaines dans les Caisses de Dépôt de chaque ville.

En cas de non respect du paiement de cet impôt et conformément à la loi, des poursuites pourront être engagées par le Tribunal d'Artois.


Taxe sur les tavernes validée le vingt janvier MCDLXI.


5- Taxe sur les pontons

Le Conseil Comtal instaure une taxe sur les pontons de trois écus par jour pour tous les bateaux privés stationnant dans les ports artésiens de Bertincourt et Calais.
Le port naturel sous contrôle Artésien situé sur la route entre Bertincourt et Dieppe n'est pas concerné.

Des exonérations temporaires sont possibles pour les bateaux en contrat économique ou militaire avec le comté d'Artois. La liste motivée des capitaines exonérés et de la durée d'exonération est établie par le Conseiller Maritime, en lien avec les acteurs concernés, puis transmise et validée par le Bailli.

En cas de non respect du paiement de cet impôt et conformément à la loi, des poursuites pourront être engagées par le Tribunal d'Artois.


Taxe sur les pontons validée le premier août MCDLXII.


6- Taxe sur les cours universitaires

Taxe sur les cours universitaires supprimée le dix-neuf mai MCDLXI.


Livre des Taxes Artésiennes mis à jour par le Conseil Comtal le quatorze août MCDLXII et scellé par le Comte d'Artois Guiguiseg.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Ven 29 Aoû - 14:24

Citation :

Au peuple d'Artois,
à tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut


L’impôt d'août 1462 a été calculé selon une nouvelle procédure. Celle ci a déjà été indiquée dans le "Livre des Taxes Artésiennes".

Citation :
2- Impôts fonciers

Le Conseil Comtal demande chaque mois aux Mairies une somme à régler au titre des impôts fonciers. Cette somme est définie et payée selon la procédure suivante:

1- Recensement des champs et échoppes
La première étape consiste à définir le nombre de champs et échoppes imposables de chaque ville. Ce recensement est réalisé tous les mois par le Coordinateur aux Maires. Seuls les champs et échoppes des Artésiens actifs sont pris en compte.

2- Définition de la somme demandée
Le Conseil Comtal vote pour les deux mois de son mandat les taux indicatifs pour chaque champ et échoppe et donc les sommes correspondantes à demander à chaque ville. En l'absence de vote, les taux indicatifs du mandat précédent sont réutilisés. Le Conseil peut également modifier par vote le pourcentage d'impayés à prendre en compte.
Une fois le recensement fait et les taux indicatifs définis, le Coordinateur aux Maires remplit son boulier à chaque début de mois et demande aux différentes Mairies la somme due pour le mois à venir.

3- Règlement de la somme
Les Maires doivent ensuite régler la somme demandée avant la fin du mois par dons. Le suivi est effectué par le Coordinateur aux Maires. Pour régler cette somme, ils peuvent lancer des impôts municipaux à la fréquence de leur choix mais une limite d'imposition maximum par mois est fixée par le Conseil Comtal et modifiable par vote.
Le boulier avec les nombres de champs et d'échoppes recensés et les taux indicatifs du comté leur sera fourni par le Coordinateur aux Maires. Ils pourront ensuite déterminer leurs éventuels impôts (inférieurs ou supérieurs aux taux indicatifs nécessaires pour régler la somme, mais sans jamais dépasser les taux maximum).

Les différents taux actuellement en vigueur s'élèvent à:

Champs (par exploitation et par mois):
- Champs de blé : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Champs de maïs : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de vaches : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de moutons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de cochons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Potagers : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)

Échoppes (par atelier et par mois):
- Meunier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boulanger : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boucher : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Forgeron : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Tisserand : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Charpentier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Fromager : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Botaniste : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Sculpteur : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)


Le but de cette nouvelle procédure est de réduire la part du Comté afin de laisser plus de latitude aux Maires qui pourront faire des choix entre taux indicatif et taux maximal.
Le taux indicatif permettra de payer uniquement l'impôt foncier au Comté, tout autre taux dans la limite du maximum applicable est possible et sera défini par chaque Maire, en lien avec des projets propres à sa ville.

Voici l'impôt qui sera à acquitter par chaque ville pour ce mois d'août 1462. Ces sommes ont été calculées à partir des taux indicatifs pour les champs et échoppes des Artésiens actifs.

Arras: 708 écus
Azincourt: 556 écus
Bertincourt: 990 écus
Calais: 789 écus
Cambrai: 740 écus
Péronne: 946 écus


À Arras, en ce jour du 20 aout de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Lndil, Porte-Parole d’Artois,
Signé et scellé par Guiguiseg, Comte d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Ven 29 Aoû - 14:25

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Suite aux élections comtales s’étant achevées ce vingt-cinq aout de l'an de grâce MCDLXII, les Artésiens ont élu le nouveau Conseil Comtal pour les deux mois à venir. Les résultats officiels sont les suivants :

La liste Union Libre et Libertaire Artésien est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Comté d'Artois, et obtient la majorité absolue des sièges. Elle pourra donc gouverner seule.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "Union Libre et Libertaire Artésien" (U.L.L.A) : 100%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Zazaroyaume (U.L.L.A)
2 : Demalay (U.L.L.A)
3 : Leontes (U.L.L.A)
4 : Paulovnia (U.L.L.A)
5 : Manu_harjent (U.L.L.A)
6 : Mayaii (U.L.L.A)
7 : Tamano (U.L.L.A)
8 : Shaikhan (U.L.L.A)
9 : Angedelalune22 (U.L.L.A)
10 : Tiberre (U.L.L.A)
11 : Julho (U.L.L.A)
12 : Guillomme (U.L.L.A)

Les douze nouveaux Conseillers se sont réunis au Château d'Arras pour élire le prochain Comte d'Artois.

Le premier tour de scrutin a permis à Zazaroyaume (U.L.L.A) d'obtenir la majorité absolue puisqu'elle a recueilli 9 voix.

Voici les avis des différents conseillers :

Zazroyaume: Zazaroyaume
Demalay: Abstention
Leontes: Zazaroyaume
Paulovnia: Zazaroyaume
Manu_harjent: Zazaroyaume
Mayaii: Abstention
Tamano: Zazaroyaume
Shaikhan: Zazaroyaume
Angedelalune22: Abstention
Tiberre: Zazaroyaume
Julho: Zazaroyaume
Guillomme: Zazaroyaume



Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.



À Arras, en ce jour du 28 aout de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Ven 29 Aoû - 14:25

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, décidons de former notre Conseil Comtal tel qu'il suit :

Pôle économique :
Bailli : Dame Blanche Demalay, Comtesse de Vermandois
Commissaire au commerce : Messire Tiberre, Comte d'Abbeville et Seigneur d'Ambricourt
Commissaire aux mines : Messire Julho

Pôle Sécurité :
Prévôté : Dame Paulovnia
Capitaine : Messire Leontes
Connétable : Dame Mayaii

Pôle Justice :
Juge : Messire Manu_harjent
Procureur : Messire Guillomme, Comte de Vermandois

Pôle Communication
Porte-parole : Messire Tamano
Coordinateur des maires : Messire Shaikhan

Sans poste : Dame Angedelalune22


Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.



À Arras, en ce jour du 28 aout de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 8 Sep - 0:28

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons la modification des Conseillers aux postes de Prévôt des maréchaux et de Procureur.


Est nommé Prévôt des maréchaux, en lieu et place de Dame Paulovnia, Messire Guillomme, Comte de Vermandois.

Est nommée Procureur, en lieu et place de Messire Guillomme, Comte de Vermandois, Dame Paulovnia.


Nous leur souhaitons réussite au sein de leur poste respectif.





Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.


À Arras, en ce jour du 31 août de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,



Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 8 Sep - 0:29

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons que Le conseil comtal a procédé à un vote concernant la reconduction d'Albroc au poste de Chancelier. Il résulte de ce vote qu'à la majorité les conseillers sont "Pour" cette reconduction.


Citation :
Résultat du vote à la question : "Albroc doit-il être reconduit au poste de Chancelier ?"

9 voix Pour (Tamano, Demalay, Tiberre, Maya, Julho, Manu, Paulovnia, Angedelalune et Guillomme)
2 abstentions (Shaikhan et Leontes)


Nous félicitons donc Messire Albroc, Chancelier, qui continue donc d'être Conseiller Non-Elu afin de mettre au service du Conseil ses compétences diplomatiques.

Profitons par la présente, pour annoncer qu'il sera épaulé par :

Blanche en tant que Vice Chancelière de la zone internationale
Manu_Harjent en tant que, Vice Chancelier de la zone francophone


Nous leurs souhaitons à tous, réussite dans leurs travaux.

Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois, comme au-delà de ses frontières.



À Arras, en ce jour du 1er septembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 8 Sep - 0:30

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons la modification des Conseillers aux postes de Commissaire aux Mines et de Procureur.


Est nommée Commissaire Aux Mines, en lieu et place de Messire Julho, Dame Paulovnia.

Est nommé Procureur, en lieu et place de Dame Paulovnia, Messire Julho.


Messire Julho ne s'étant pas manifesté depuis plusieurs jours et les mines ayant besoin d'un regard constant pour une gestion optimale, nous préférons privilégier l'expérience de Dame Paulovnia à ce poste sensible, sachant qu'elle assurait déjà le suivi de celles-ci au mandat dernier. Les changements sont effectifs dès à présent.


Nous leur souhaitons réussite au sein de leur poste respectif.



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.


À Arras, en ce jour du 3 septembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,



Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Lun 8 Sep - 0:31

Citation :

Au peuple d'Artois,
à tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut


Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons la nomination de Dame Jehanne66 Conseillère Maritime, au poste de Conseiller Non Elu, afin de faire le lien entre le Conseil Comtal et les acteurs maritimes et diplomatiques.

Les résultats du vote sont les suivants :



Citation :
Etes vous favorable à la nomination de Jehanne66 comme CNE ?

9 "Pour" (Paulovnia, Demalay, Tiberre, Manu_Harjent, Leontes, Guillomme, Shaikhan, MayaiII, Tamano par procuration via Manu_Harjent)
0 "Contre"
0 "Sans avis"
2 "Astention" (Angedelalune22, Julho)


Nous lui souhaitons toute la réussite possible dans l’exécution de sa charge.



À Arras, en ce jour du 5 septembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 16 Oct - 23:07

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons les modifications suivantes au sein du Conseil Comtal:


Le 5 septembre de l'an de Grâce 1462, Messire Leontes a été nommé Procureur en vu de pallier à l'absence du poste et ce, afin de lancer un procès contre un indésirable en Artois.

Que malheureusement, Messire Manu_Harjent a annoncé son incapacité à continuer la pleine fonction de ses taches pour des raisons de santé.

Que suite à cela, le 7 septembre de l'an de Grâce 1462, Messire Tamano a été nommé Juge en lieu et place de Messire Manu_Harjent, qui désormais se retrouve conseiller sans poste.

Que le 8 septembre de l'an de Grâce 1462, Dame Angedelalune22, actuellement sans poste, a été nommée Procureur en remplacement de Messire Leontes qui occupait ce poste temporairement.

Que ce même jour, Messire Leontes a retrouvé son poste de Capitaine


Nous leur souhaitons réussite au sein de leur poste respectif.


Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.



À Arras, en ce jour du 9 septembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 16 Oct - 23:08

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, en accord avec le pôle économique, annonçons l'impôt qui sera à acquitter par chaque ville pour ce mois de septembre 1462, et ce, à partir du 16. Les sommes ont été calculées à partir des taux indicatifs pour les champs et échoppes des Artésiens actifs.


Pour la période du 15 septembre au 15 octobre 1462, les sommes à percevoir, sont les suivantes :

Arras : 803 écus
Azincourt : 730 écus
Bertincourt : 1 269 écus
Calais : 955 écus
Cambrai : 1 054 écus
Péronne : 1 301 écus

Pour un total de : 6 111 écus



Pour rappel, comme stipulé dans le "Livre des Taxes Artésiennes" :

Citation :
2- Impôts fonciers

Le Conseil Comtal demande chaque mois aux Mairies une somme à régler au titre des impôts fonciers. Cette somme est définie et payée selon la procédure suivante :

1- Recensement des champs et échoppes
La première étape consiste à définir le nombre de champs et échoppes imposables de chaque ville. Ce recensement est réalisé tous les mois par le Coordinateur aux Maires. Seuls les champs et échoppes des Artésiens actifs sont pris en compte.

2- Définition de la somme demandée
Le Conseil Comtal vote pour les deux mois de son mandat les taux indicatifs pour chaque champ et échoppe et donc les sommes correspondantes à demander à chaque ville. En l'absence de vote, les taux indicatifs du mandat précédent sont réutilisés. Le Conseil peut également modifier par vote le pourcentage d'impayés à prendre en compte.
Une fois le recensement fait et les taux indicatifs définis, le Coordinateur aux Maires remplit son boulier à chaque début de mois et demande aux différentes Mairies la somme due pour le mois à venir.

3- Règlement de la somme
Les Maires doivent ensuite régler la somme demandée avant la fin du mois par dons. Le suivi est effectué par le Coordinateur aux Maires. Pour régler cette somme, ils peuvent lancer des impôts municipaux à la fréquence de leur choix mais une limite d'imposition maximum par mois est fixée par le Conseil Comtal et modifiable par vote.
Le boulier avec les nombres de champs et d'échoppes recensés et les taux indicatifs du comté leur sera fourni par le Coordinateur aux Maires. Ils pourront ensuite déterminer leurs éventuels impôts (inférieurs ou supérieurs aux taux indicatifs nécessaires pour régler la somme, mais sans jamais dépasser les taux maximum).

Les différents taux actuellement en vigueur s'élèvent à:

Champs (par exploitation et par mois):
- Champs de blé : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Champs de maïs : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de vaches : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de moutons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de cochons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Potagers : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)

Échoppes (par atelier et par mois):
- Meunier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boulanger : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boucher : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Forgeron : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Tisserand : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Charpentier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Fromager : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Botaniste : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Sculpteur : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.



À Arras, en ce jour du 15 septembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 16 Oct - 23:08

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons que depuis la dernière élection du Président de la Cour Suprême d'Artois, il va bientôt s'être écoulé six mois. C'est pourquoi nous nous devons de lancer à nouveau un appel à candidature afin de respecter les modalités de l'élection. Sachez que vous pouvez donc de nouveau postuler au poste de Président de la Cour Suprême d'Artois. La nouvelle élection se déroulera le mardi 30 septembre 1462 prochain. Pour rappel, les modalités de cette élection sont les suivantes :


Citation :
Art II.2 : Des modalités de nomination et de révocation du Président de la CSA :

Art. II.2.1 : L'élection du Président de la CSA se déroule au sein de l'Assemblée des anciens Comtes d'Artois à laquelle se joint le Comte régnant au moment du scrutin.

Art. II.2.2 : L'élection du Président de la CSA doit être annoncée publiquement par le Porte-Parole du Conseil comtal, au minimum 15 jours avant le début du scrutin.

Art. II.2.3 : Les candidats au poste de Président de la CSA doivent se présenter devant l'assemblée des anciens Comtes avec une lettre de motivation avant la date de clôture de dépôt de candidature fixée par l'annonce du Porte-Parole du Conseil comtal.

Art. II.2.4 : Est désigné Président de la CSA le candidat ayant récolté les plus grand nombre de voix parmi les votants à l'issu du scrutin ; en cas d'égalité, le choix final entre les candidats arrivés en tête revient au Comte.

Art. II.2.5 : Le Président de la CSA peut être révoqué par le Comte pour incompatibilité de charge, faute grave, déni de justice, absence prolongée, comportement portant préjudice à la CSA ou au Comté d'Artois.


L'appel à candidatures est donc ré ouvert à partir d'aujourd'hui et jusqu'au jour de l'élection. Tout Artésien citoyen au sens de la Constitution et actuellement non-membre du Conseil Comtal ou Maire peut postuler à la fonction de Président de la Cour Suprême. Si vous êtes intéressé(e), rédigez votre lettre de motivation et transmettez-là au Maréchal d'Armes Albroc. Votre candidature sera alors étudiée par l'Assemblée des anciens Comtes d'Artois.


Que cela soit su de tous, en nos terres du grand Comté d’Artois.



À Arras, en ce jour du 15 septembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 16 Oct - 23:09

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons au peuple d'Artois l'évolution des objectifs en cours:

Les impôts venant d'être annoncés, les conseillés d'Artois continuent leur travail sur les domaines et discussions suivantes:

- Le débat sur les mines étant vif, c'est l'une des priorités du Comté. Par conséquent, ces questions seront débattues sous peu en salle de consultation pour permettre à tous de pouvoirs débattre calmement sur ce sujet. Les mesures à prendre et les leçons à tirer de celui-ci permettront au débat de progresser pour prendre les meilleures décisions.
Il est donc nécessaire de rappeler que ce débat est basé sur l'écoute, le calme et le respect de chacun. Ce même débat est aussi ouvert en salle des feudataires.

- Autre objectif du Comté sur le long terme, le passage du port de Bertincourt en arsenal. Pour ce faire la mise en place d'un cahier des charges est discuté et évalué par le Comté en partenariat avec la Conseillère Maritime. Bien que ce projet ne peut être réalisé sur un seul et unique mandat, il est nécessaire pour l'avenir de l'Artois que celui-ci soit mis en route dès maintenant.


- Le futur étant la finalité du présent mais aussi et surtout sur le passé, le Capitaine d'Artois organise la Commémoration de la Première Guerre contre la Champagne. Le peuple d'Artois est invité à se joindre à cet événement pour assister à la parade militaire et se souvenir, ou découvrir pour certains, le sacrifice de nos soldats pour l'indépendance du Comté.



- Le mandant de Président de la Cour Suprême d'Artois arrivant à terme, le Comté met en place un appel à candidature pour quiconque voudrait occuper ce poste de haut rang. Les modalités de candidature ont été affichées par annonce comtale.


- Autre domaine sur le long terme, la refonte de la DLCA (De Legibus et Consuetudinis Artesiae), autrement dit "Des lois et coutumes d'Artois", est toujours en cours. Cette modification ayant été débutée lors de mandats précédents, il est par conséquent difficile pour de nouveaux conseillers de s'intégrer à a refonte, de par la précision des termes et modifications déjà enregistrées.


- Le 22 septembre est le jour de la Sainte-Boulasse, protectrice de nos vignerons, et une célébration est organisée par Monseigneur Adso, Archevêque de Cambrai et Cardinal électeur. Afin de célébrer ce jour devant un parterre de responsables ecclésiastiques venant de tout le Royaume de France, une fontaine sera sculptée en la ville de Cambrai. Le Comté discute de l'approvisionnement en matériaux pour cette sculpture ainsi que dans l'organisation des festivités, de l’accueil des invités et de la sécurité mise en place sur nos routes et dans nos villes.




À Arras, en ce jour du 22 septembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 16 Oct - 23:10

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons la modification du titulaire du poste de Coordinateur des Maires:


Du fait de l'absence prolongée de messire Shaikhan au poste de Coordinateur des Maires,

Ce poste est attribué à messire Tiberre en remplacement de son prédécesseur en ce vingt-deuxième jour de septembre de l'an de Grâce 1462.

Nous lui souhaitons bon courage dans ses nouvelles fonctions et responsabilités !



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.



À Arras, en ce jour du 22 septembre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 16 Oct - 23:12

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons que Le conseil comtal a procédé à un vote concernant l'adoption de la Charte de la Chancellerie Artésienne. Il résulte de ce vote que la majorité des conseillers sont "Pour" son adoption.


Citation :
CHARTE DE LA CHANCELLERIE ARTESIENNE

I- Chancellerie:


Article 1 – Siège de la Diplomatie

La Chancellerie du Comté souverain d’Artois est basé à Arras au Palais de St Vaast.

Elle accueille en son sein les membres de la Diplomatie Artésienne ainsi que les Emissaires étrangers chargés de représenter leur contrée en le Comté souverain d’Artois.

Article 2 – Des Missions et Compétences

La Chancellerie Artésienne est chargée des relations avec les provinces étrangères et leurs institutions. Elle y défend les intérêts du Comté souverain d’Artois et veille au respect de son intégrité.
La Chancellerie Artésienne mène les négociations concernant les traités sous sa seule autorité, sous l'égide du Comte(sse).

Elle maintient et favorise le développement des relations diplomatiques, politiques, commerciales, juridiques, militaires, festives avec les états étrangers.

La Chancellerie Artésienne communique les messages des institutions étrangères au Conseil Comtal et inversement.

Le Conseil Comtal est le seul à pouvoir revoir ou modifier toute ou une partie de la présente Charte Diplomatique sur proposition du Chancelier ou Vice-Chancelier.


II- Les membres:

La Chancellerie sera composée d'un Chancelier, de deux vice-chanceliers, de chambellans et de diplomates.

Article 1- Un Chancelier

Le Chancelier est le chef du Corps diplomatique. Chaque membre reconnaît son autorité et se soumet à ses décisions.
Le Chancelier possède les compétences pour fixer les conditions d’admission, de maintien et/ou de démission de l’ensemble du personnel Diplomatique.

Il est nommé discrétionnairement par le Comte(sse) d’Artois parmi les conseillers élus. Si celui-ci ne l’est pas, il devra faire l’objet d’un vote auprès du Conseil Comtal, afin qu’il soit intégré comme conseiller non –élu.

La durée de son mandat est au minimum de 2 mois, renouvelable.
Il est sous les ordre direct du Comte(sse) d’Artois qui est le chef suprême de la Diplomatie Artésienne.

Le Chancelier peut mettre fin avec une lettre de démission justifiée au Comte d'Artois et devra le service au Comte jusqu’à l’arrivée de son successeur afin de ne pas laisser vacante l'institution.


Ses missions sont définies comme suit :

- tenir la gestion et l'ordre de la chancellerie
- recruter les membres de la chancellerie parmi les citoyens artésiens.
- rédiger les différents traités (protocolaire, commercial, juridique, militaire, etc.).
- informer le Conseil de tous les événements importants se déroulant dans les provinces étrangères et de l'avancement des négociations des traités et accords en cours.

Article 2 - Deux vice-chanceliers:

Le Vice-Chancelier est nommé discrétionnairement par le Comte (se), sur proposition du Chancelier. Il est choisi soit parmi les Ambassadeurs d’Artois soit parmi les diplomates reconnus par le Comté d’Artois.

Le vice-chancelier est appelé à seconder le Chancelier d’Artois dans son travail et le remplacer en cas d'absence.

Le Vice-chancelier aux affaires francophones est responsable des royaumes et des provinces francophones.
Le Vice-Chancelier aux affaires internationales est responsables des royaumes et des provinces non francophones.

Article 3 - Chambellan:

Il est responsable d'un royaume pour lequel, il représentera le Comté souverain.
Il est responsable de l'ensemble des ambassadeurs de sa zone d'action.
Il doit être notifier par un niveau de connaissance, d'expérience suffisante pour pouvoir exprimer les droits de souveraineté et de suzeraineté du Comté d'Artois.

Article 4 - Ambassadeur:


L'Ambassadeur est attaché à une ou plusieurs provinces.
L’ambassadeur est nommé par le Chancelier ou le Vice Chancelier et doit prester serment* d’engagement auprès du Comté Indépendant d’Artois. ,
Il a obligation de suivre les directives données par le Chancelier ou le Vice-Chancelier.

Il entretient les relations avec la ou les provinces étrangères dont il a la charge. Il en est le représentant du Comté Souverain d’Artois, ceci avec honneur, dignité et respect.

Il doit se tenir informé afin de relayer les informations entre les différentes provinces que le Comté d'Artois souhaite. Il doit rester en contact diplomatique même en cas de guerre.

Il s'engage en outre à rédiger régulièrement des rapports sur les situations politiques, judiciaire, militaire, économique, ou tous autres domaines qu’il jugera nécessaire de la province dans laquelle il œuvre.

Article 5 - Diplomate

Le diplomate est une personne mandaté pour une mission ponctuelle et exceptionnelle, pour la Chancellerie Artésienne, dont les objectifs sont définis explicitement par le Chancelier.




Citation :
Résultat du vote à la question : "Doit-on adopter la Charte de la Chancellerie Artésienne ?"

6 voix Pour (Tamano, Maya, Demalay, Tiberre, Guillomme, Paulovnia)
4 abstentions (Leontes, Shaikhan, Angedelalune, Julho)



Nous nous félicitons de cet apport normatif à la Diplomatie du Comté d'Artois et tenons à remercier Messire Albroc et Dame Demalay pour la création de ce texte.



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.




À Arras, en ce jour du 12 octobre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 16 Oct - 23:13

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons que la mine d'argile ouvrira, exceptionnellement cette semaine, le vendredi 17 et le samedi 18 octobre de l'an de Grâce 1462.

Nous invitons donc les Artésiens à se rendre à la mine d'argile les jours susmentionnés, en contrepartie d'un salaire, et pour la gloire du Comté !




Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.



À Arras, en ce jour du 13 octobre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Jeu 16 Oct - 23:13

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, en accord avec le pôle économique, annonçons l'impôt qui sera à acquitter par chaque ville pour ce mois d'octobre 1462, et ce, à partir du 16. Les sommes ont été calculées à partir des taux indicatifs pour les champs et échoppes des Artésiens actifs.


Pour la période du 15 octobre au 15 novembre 1462, les sommes à percevoir, sont les suivantes :

Arras : 838 écus
Azincourt : 747 écus
Bertincourt : 1 351 écus
Calais : 1040 écus
Cambrai : 998 écus
Péronne : 1241 écus

Pour un total de : 6 215 écus



Pour rappel, comme stipulé dans le "Livre des Taxes Artésiennes" :

Citation :
2- Impôts fonciers

Le Conseil Comtal demande chaque mois aux Mairies une somme à régler au titre des impôts fonciers. Cette somme est définie et payée selon la procédure suivante :

1- Recensement des champs et échoppes
La première étape consiste à définir le nombre de champs et échoppes imposables de chaque ville. Ce recensement est réalisé tous les mois par le Coordinateur aux Maires. Seuls les champs et échoppes des Artésiens actifs sont pris en compte.

2- Définition de la somme demandée
Le Conseil Comtal vote pour les deux mois de son mandat les taux indicatifs pour chaque champ et échoppe et donc les sommes correspondantes à demander à chaque ville. En l'absence de vote, les taux indicatifs du mandat précédent sont réutilisés. Le Conseil peut également modifier par vote le pourcentage d'impayés à prendre en compte.
Une fois le recensement fait et les taux indicatifs définis, le Coordinateur aux Maires remplit son boulier à chaque début de mois et demande aux différentes Mairies la somme due pour le mois à venir.

3- Règlement de la somme
Les Maires doivent ensuite régler la somme demandée avant la fin du mois par dons. Le suivi est effectué par le Coordinateur aux Maires. Pour régler cette somme, ils peuvent lancer des impôts municipaux à la fréquence de leur choix mais une limite d'imposition maximum par mois est fixée par le Conseil Comtal et modifiable par vote.
Le boulier avec les nombres de champs et d'échoppes recensés et les taux indicatifs du comté leur sera fourni par le Coordinateur aux Maires. Ils pourront ensuite déterminer leurs éventuels impôts (inférieurs ou supérieurs aux taux indicatifs nécessaires pour régler la somme, mais sans jamais dépasser les taux maximum).

Les différents taux actuellement en vigueur s'élèvent à:

Champs (par exploitation et par mois):
- Champs de blé : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Champs de maïs : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de vaches : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de moutons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de cochons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Potagers : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)

Échoppes (par atelier et par mois):
- Meunier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boulanger : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boucher : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Forgeron : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Tisserand : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Charpentier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Fromager : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Botaniste : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Sculpteur : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.



À Arras, en ce jour du 15 octobre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 25 Oct - 2:27

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons que le Capitaine Leontes n'est plus en mesure d'assurer ses charges. Nous sommes heureuse de pouvoir vous assurer que ses jours ne sont plus en danger, mais vous informons que sur avis médical, Messire Leontes à du se rendre chez les nonnes pour un temps indéterminé. Nous lui souhaitons donc un prompt rétablissement et nous tenions à le remercier pour le bon travail accompli jusqu'alors.


Est nommée Capitaine, en lieu et place de Messire Leontes, Dame Mayaii qui en sus, garde sa fonction de Connétable.


Elle sera aidé dans sa tâche des deux Sénéchaux des forts de l'Est et de l'Ouest. Nous lui souhaitons donc réussite et courage dans ses nouvelles charges.


Nous nous excusons auprès des Officiers, Sous-Officiers et Soldats pour avoir tardé à vous en informer et vous assurons que les dossiers en cours vont donc être de nouveau traités.



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.


À Arras, en ce jour du 21 octobre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,



Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Sam 25 Oct - 2:28

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, tenons à remercier Messire Klovis_de_keel, Capitaine du nouveau bateau comtal, le Spirit of Llewellynn qui n'a pas hésité à jeuner lors de dernière mission comtale et à même été jusqu'à faire don de sa solde au comté, à son retour.

Nous ne pouvons que saluer la dévotion du Capitaine du Spirit pour s'occuper des traversées entre Calais et Douvres et qui effectue ses traversées aussi bien pour raisons commerciales que touristiques !



Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.


À Arras, en ce jour du 21 octobre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,



Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.


Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Mer 29 Oct - 2:31

Citation :

Au peuple d'Artois,
À tous ceux qui liront ou se feront lire cette annonce,
Salut.



Nous, Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d'Artois, annonçons que Le conseil comtal a procédé à un vote concernant la revue des taxes. Il résulte de ce vote que la majorité des conseillers sont "Pour" cette revue.



Citation :
chopes de bière - Taxe : 0% / 5 %
fûts de bière - Taxe : 0% / 5 %
tonneaux Taxe : 1% / 1%

sacs de houblon Taxe : 7% / 0%

casques - Taxe : 0% / 5%

pierres de taille -Taxe : 0% / 1%

pots de culture Taxe : 0% / 1%

explications :

- Tastevin pour que ce qui touche à la bière soit détaxé
- les casques aident pour les transactions lourdes de certains mandats et sachant que ce produit ne se vend quasiment jamais donc n'engendre pas une perte conséquente pour le comté
- la pierre de taille pour la construction de la muraille, donc mieux pour les tractations Arras/comté, que la pierre ne soit pas taxée
-le pot de culture comme soutien au nouveau métier

nous voudrions donc voir les produits taxés comme suit :


chopes de bière : Taxe 0%
fûts de bière : Taxe 0%
tonneaux : Taxe 0%

sacs de houblon : Taxe 0%

casques : Taxe 0%

pierres de taille : Taxe 0%

pots de culture : Taxe 0%
Citation :
Résultat du vote à la question : "Etes vous favorable à la nouvelle proposition des taxes en revue ?"

6 voix Pour (Tamano, Maya, Demalay, Tiberre, Guillomme, Paulovnia)
0 voix Contre
4 abstentions (Leontes, Shaikhan, Angedelalune, Julho)






Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.




À Arras, en ce jour du 22 octobre de l'an de grâce MCDLXII,
Rédigé par Tamano, Porte-Parole d’Artois,

Signé et scellé par Isabelle de Courbon Précieux dicte "Zazaroyaume", Comtesse d’Artois.



Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
pilotwings
conseiller municipal
avatar

Sexe : Masculin

Village : Azincourt
Messages : 1186


MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   Mer 29 Oct - 2:31

Citation :
Livre des Taxes Artésiennes



Ce Livre recense toutes les taxes et impôts appliqués par le Comté d'Artois sur ses terres.




1- Taxes sur les transactions

Les transactions sur les marchés Artésiens sont soumises à des taxes qui dépendent des produits échangés. Cinq taux sont en application suivant les différentes catégories de produits :

Taxe de 0% : ressources naturelles et outils associés, produits médicinaux, armes, spécialités Artésiennes.

Liste des produits taxés à 0%:
 

Taxe de 1% : produits manufacturés intermédiaires.
Liste des produits taxés à 1%:
 

Taxe de 3% : produits de consommation indispensables, produits communs (nourriture à caractéristique, vêtements pour passage de niveau).
Liste des produits taxés à 3%:
 

Taxe de 5% : produits superflus (mobilier rustique, vêtements de base non indispensables, arbres).
Liste des produits taxés à 5%:
 

Taxe de 7% : produits de luxe (panoplies, mobilier de luxe, denrées de luxe).
Liste des produits taxés à 7%:
 

Taxe sur les transactions validée le quatorze août MCDLXII - modifiée le vingt-deux octobre MCDLXII.


2- Impôts fonciers

Le Conseil Comtal demande chaque mois aux Mairies une somme à régler au titre des impôts fonciers. Cette somme est définie et payée selon la procédure suivante :

1- Recensement des champs et échoppes
La première étape consiste à définir le nombre de champs et échoppes imposables de chaque ville. Ce recensement est réalisé tous les mois par le Coordinateur aux Maires. Seuls les champs et échoppes des Artésiens actifs sont pris en compte.

2- Définition de la somme demandée
Le Conseil Comtal vote pour les deux mois de son mandat les taux indicatifs pour chaque champ et échoppe et donc les sommes correspondantes à demander à chaque ville. En l'absence de vote, les taux indicatifs du mandat précédent sont réutilisés. Le Conseil peut également modifier par vote le pourcentage d'impayés à prendre en compte.
Une fois le recensement fait et les taux indicatifs définis, le Coordinateur aux Maires remplit son boulier à chaque début de mois et demande aux différentes Mairies la somme due pour le mois à venir.

3- Règlement de la somme
Les Maires doivent ensuite régler la somme demandée avant la fin du mois par dons. Le suivi est effectué par le Coordinateur aux Maires. Pour régler cette somme, ils peuvent lancer des impôts municipaux à la fréquence de leur choix mais une limite d'imposition maximum par mois est fixée par le Conseil Comtal et modifiable par vote.
Le boulier avec les nombres de champs et d'échoppes recensés et les taux indicatifs du comté leur sera fourni par le Coordinateur aux Maires. Ils pourront ensuite déterminer leurs éventuels impôts (inférieurs ou supérieurs aux taux indicatifs nécessaires pour régler la somme, mais sans jamais dépasser les taux maximum).

Les différents taux actuellement en vigueur s'élèvent à :

Champs (par exploitation et par mois) :
- Champs de blé : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Champs de maïs : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de vaches : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de moutons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Élevages de cochons : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)
- Potagers : 7 écus (taux indicatif), 14 écus (taux maximum applicable)

Échoppes (par atelier et par mois) :
- Meunier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boulanger : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Boucher : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Forgeron : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Tisserand : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Charpentier : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Fromager : 15 écus (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Botaniste : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)
- Sculpteur : 0 écu (taux indicatif), 20 écus (taux maximum applicable)


Impôts fonciers validés le quatorze août MCDLXII.


3- Taxe sur les salaires

Taxe sur les salaires supprimée le dix-neuf avril MCDLXII.


4- Taxe sur les tavernes

Les propriétaires de tavernes Artésiennes doivent s'acquitter d'une taxe de vingt écus par semaine pour l'exercice de leur activité. Cependant, le Conseil Comtal exonère cette taxe une semaine sur deux. Pour les Mairies, qui payent automatiquement cette taxe pour leurs tavernes municipales, le Conseil Comtal reverse vingt écus toutes les deux semaines dans les Caisses de Dépôt de chaque ville.

En cas de non respect du paiement de cet impôt et conformément à la loi, des poursuites pourront être engagées par le Tribunal d'Artois.


Taxe sur les tavernes validée le vingt janvier MCDLXI.


5- Taxe sur les pontons

Le Conseil Comtal instaure une taxe sur les pontons de trois écus par jour pour tous les bateaux privés stationnant dans les ports artésiens de Bertincourt et Calais.
Le port naturel sous contrôle Artésien situé sur la route entre Bertincourt et Dieppe n'est pas concerné.

Des exonérations temporaires sont possibles pour les bateaux en contrat économique ou militaire avec le comté d'Artois. La liste motivée des capitaines exonérés et de la durée d'exonération est établie par le Conseiller Maritime, en lien avec les acteurs concernés, puis transmise et validée par le Bailli.

En cas de non respect du paiement de cet impôt et conformément à la loi, des poursuites pourront être engagées par le Tribunal d'Artois.


Taxe sur les pontons validée le premier août MCDLXII.


6- Taxe sur les cours universitaires

Taxe sur les cours universitaires supprimée le dix-neuf mai MCDLXI.


Livre des Taxes Artésiennes mis à jour par le Conseil Comtal le vingt-huit octobre MCDLXII et scellé par la Comtesse d'Artois Zazaroyaume.

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres   

Revenir en haut Aller en bas
 
Annonce du Haut Conseil d'Artois et autres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 3 sur 10Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10  Suivant

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Annonces Officielles :: Annonces du Haut conseil-
Sauter vers: