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 Les décrets municipaux d'Azincourt

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Creeks
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MessageSujet: Les décrets municipaux d'Azincourt   Lun 11 Avr - 16:30

Citation :
Azincourt
Publié le 18 mars 1458 et applicable à partir du lendemain

Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décret spécifique à Azincourt concernant les embauches

Le recrutement pour moins de 10 points d’aptitude est interdit.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.


Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.


Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l’équivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par pour maximum.

L'achat de poisson et de bois n'est autorisé qu'aux citoyens de la municipalité.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux boucher de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.


Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.


Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée au Maire des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.


Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente d’échelle n'est autorisé qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire)


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Damesence
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MessageSujet: Re: Les décrets municipaux d'Azincourt   Sam 18 Fév - 19:00

Citation :



LOIS ET DÉCRETS EN VIGUEUR

-Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.
LA SPÉCULATION qui consiste à acheter une marchandise et à la revendre plus chère sur le même marché.EST INTERDITE et est passible de poursuites pénales. La revente sur un autre marché n'est pas sanctionnée.

-Afin de faire respecter les décrets, merci de rapporter au guet toutes infractions aux décrets cités ci-dessous.

Forum et aide (en bas à gauche) => Accéder au forum avec mon compte joueur => Comté d'Artois => La Halle d'Azincourt => [RP] Bureau du guet d'Azincourt

***************************************
Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l’équivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, communiquez avec le maire.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente d’échelle n'est autorisée qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire)

La loi est affichée, elle ne peut être ignorée.
Dura lex,sed lex.

(Nouveaux décrets applicables au 18 décembre de l'an de grâce 1458)

***************************************
Reconfirmé ce jour, 18e du mois de février de l'an de grâce 1460 par Damesence, Bourgmestre d'Azincourt.



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MessageSujet: Re: Les décrets municipaux d'Azincourt   Mer 22 Mai - 4:34

Lois et décrets en vigueur à Azincourt jusqu'au 19 mai 1461:

Citation :
VI)#Lois & Décrets en vigueur ~...

-Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.
LA SPÉCULATION qui consiste à acheter une marchandise et à la revendre plus chère sur le même marché.EST INTERDITE et est passible de poursuites pénales. La revente sur un autre marché n'est pas sanctionnée.

-Afin de faire respecter les décrets, merci de rapporter au guet toutes infractions aux décrets cités ci-dessous.

Forum et aide (en bas à gauche) => Accéder au forum avec mon compte joueur => Comté d'Artois => La Halle d'Azincourt => [RP] Bureau du guet d'Azincourt

***************************************
Décret de principe :

En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l’encontre des personnes contrevenantes que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.

Décrets concernant les marchands ambulants :

Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le Bourgmestre de sa venue et demander l’autorisation pour la vente et l’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

Les marchandises d’un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l’objet d’une nouvelle autorisation par le Bourgmestre.

Décrets concernant le marché :

La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’ordre public.

Décrets concernant les achats :

L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir lléquivalent de deux repas par jour.

L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, communiquez avec le maire.

L’achat de carcasses n’est autorisé qu’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

L’achat du blé n’est autorisé qu’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

L’achat de farine n’est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

L’achat de laine n’est autorisé qu’aux tisserands de la ville.

L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les achats :

L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

Décrets concernant les ventes :

La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

La vente de bois n’est autorisée qu’à la mairie. L’accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

La vente de farine n’est autorisée qu’aux meuniers de la ville.

La vente de pain n’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.

La vente de viande n’est autorisée qu’aux bouchers de la ville.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes:

La vente de laine et de peaux n’est autorisée qu’aux éleveurs de mouton de la ville.

La vente d’échelle n'est autorisée qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentier sont priés de ne pas en produire)

La loi est affichée, elle ne peut être ignorée.
Dura lex,sed lex.

(Nouveaux décrets applicables au 18 décembre de l'an de grâce 1458)

***************************************
Reconfirmé ce jour, 23 du mois de Mars de l'an de grâce 1461 par Elisabethx, Bourgmestre d'Azincourt.

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Dernière édition par pilotwings le Dim 26 Mai - 2:34, édité 4 fois
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MessageSujet: Re: Les décrets municipaux d'Azincourt   Ven 24 Mai - 16:41

Lois et décrets en vigueur à Azincourt depuis le 21 mai 1461:
Citation :


III) Lois et décrets en vigueur :

La loi est affichée ici, et ne peut être ignorée.
"Dura lex, sed lex".

1. Décrets concernant le marché :

1.1. Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.

1.2. La spéculation, qui consiste à acheter une marchandise et à la revendre plus chère sur le même marché, est interdite et passible de poursuites pénales.

1.3. La revente sur le marché d'autres cités n'est pas sanctionnée.

1.4. Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l'équivalent de deux repas par jour.

1.5. Le pain à 2 écus, la viande ou le poisson à 7 écus mis en vente sur le marché par le Tribun, le Maire ou toute personne habilitée par le conseil municipal sont réservés à des personnes déterminées.

1.6. L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

2. Décrets concernant la pèche :

2.1. L'’accès à la pêche et la vente de poissons sur le marché sont libres à tous pêcheurs.

2.2. La vente de poisson n'est autorisée que par les pêcheurs pêchant sur le lac d'Azincourt.

2.3. Tout poisson mis en vente à 17.00 écus HT (17.51 TTC) ou moins est réservé aux achats de la mairie.

2.4. Tout poisson ne portant pas la dénomination de "poisson" ne pourra être vendu sur le marché sauf autorisation du bourgmestre ou du garde pêche.

3. Décrets concernant les achats :

3.1. L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

3.2. L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, contactez le maire.

3.3. L'’achat du blé n’'est autorisé qu'’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

3.4. L'’achat de farine n’'est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

3.5. L'’achat de carcasses n'’est autorisé qu'’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

3.6. L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.

3.7. L'’achat de laine n’'est autorisé qu’'aux tisserands de la ville.

Décret spécifique à Azincourt concernant les achats :

3.8. L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

4. Décrets concernant les ventes :

4.1. La vente de bois n’'est autorisée qu’'à la mairie. L’'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

4.2. La vente de pain n'’est autorisée qu’'aux boulangers de la ville.

4.3. La vente de farine n’'est autorisée qu'’aux meuniers de la ville.

4.4. La vente de viande n’'est autorisée qu’'aux bouchers de la ville.

4.5. La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

Décrets spécifiques à Azincourt concernant les ventes :

4.6. La vente de laine et de peaux n’'est autorisée qu'’aux éleveurs de mouton de la ville.

4.7. La vente d’'échelles n'est autorisée qu'au plus petit prix disponible lors de la mise en vente (les charpentiers sont priés de ne pas en produire).

5. Décrets concernant les marchands ambulants :

5.1. Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le bourgmestre de sa venue, et demander l'’autorisation pour la vente et l'’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

5.2. Les marchandises d’'un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l'’objet d'’une nouvelle autorisation par le bourgmestre.

6. Décrets de principe :

6.1. La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

6.2. Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

6.3. Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’'ordre public.

6.4. En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l'’encontre des personnes contrevenantes, que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


Afin de faire respecter les décrets, merci de rapporter au guet toutes infractions aux décrets cités ci-dessus.
"Forum et aide" (en bas à gauche) => "Accéder au forum avec mon compte joueur" => "Comté d'Artois" => "La Halle d'Azincourt" => "[RP] Bureau du guet d'Azincourt"


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MessageSujet: Re: Les décrets municipaux d'Azincourt   Dim 29 Sep - 2:24

Lois et décrets en vigueur à Azincourt depuis au 25 septembre 1461:
Citation :


Lois et décrets en vigueur Azincourt :

I. Décrets concernant le marché :

a. Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.

b. La spéculation, qui consiste à acheter une marchandise et à la revendre plus chère sur le même marché, est interdite et passible de poursuites pénales.

c. La revente sur le marché d autres cités n est pas sanctionnée.

d. Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l équivalent de deux repas par jour.

e. Le pain à 2 écus, la viande ou le poisson à 7 écus mis en vente sur le marché par le Tribun, le Maire ou toute personne habilitée par le conseil municipal sont réservés à des personnes déterminées.

f. L achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdit.

II. Décrets concernant la pèche :

a. L accès à la pêche et la vente de poissons sur le marché sont libres à tous pêcheurs.

b. La vente de poisson n est autorisée que par les pêcheurs pêchant sur le lac d Azincourt.

c. Tout poisson mis en vente à 17.00 écus HT (17.51 TTC) ou moins est réservé aux achats de la mairie.

d. Tout poisson ne portant pas la dénomination de poisson ne pourra être vendu sur le marché sauf autorisation du bourgmestre ou du garde pêche.

III. Décrets concernant les achats :

a. L achat du bois n est autorisé qu aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.

b. L achat du fer n est autorisé qu aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, contactez le maire.

c. L achat du blé n est autorisé qu aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.

d. L achat de farine n est autorisé qu aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.

e. L achat de carcasses n est autorisé qu aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.

f. L achat de couteaux et de seaux n est autorisé qu aux seuls éleveurs de la ville.

g. L achat de laine n est autorisé qu aux tisserands de la ville.

Décret spécifique à Azincourt :
h. L achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

IV. Décrets concernant les ventes :

a. La vente de bois n est autorisée qu à la mairie. L accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.

b. La vente de pain n est autorisée qu aux boulangers de la ville.

c. La vente de farine n est autorisée qu aux meuniers de la ville.

d. La vente de viande n est autorisée qu aux bouchers de la ville.

e. La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.

Décrets spécifiques à Azincourt :
f. La vente de laine et de peaux n est autorisée qu aux éleveurs de mouton de la ville.

V. Décrets concernant les marchands ambulants :

a. Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le bourgmestre de sa venue, et demander l autorisation pour la vente et l achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.

b. Les marchandises d un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l objet d une nouvelle autorisation par le bourgmestre.

VI. Décrets de principe :

a. La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.

b. Le Maire pourra en outre délivrer d autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.

c. Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l ordre public.

d. En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l encontre des personnes contrevenantes, que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


***************************************
Reconfirmé ce jour, le 26 du mois de septembre de l'an de grâce 1461 par Pilotwings, Bourgmestre d Azincourt.

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MessageSujet: Re: Les décrets municipaux d'Azincourt   Jeu 16 Oct - 23:24

Citation :
~~~~~~~~~~~~~~~~ Lois et décrets en vigueur  ~~~~~~~~~~~~~~~~


1. Décrets concernant le marché :
1.1. Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.
1.2. La spéculation, qui consiste à acheter une marchandise et à la revendre plus chère sur le même marché, est interdite et passible de poursuites pénales.
1.3. La revente sur le marché d'autres cités n'est pas sanctionnée.
1.4. Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l'équivalent de deux repas par jour.
1.5. Le pain à 2 écus, la viande ou le poisson à 7 écus mis en vente sur le marché par le Tribun, le Maire ou toute personne habilitée par le conseil municipal sont réservés à des personnes déterminées.
1.6. L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

2. Décrets concernant la pèche :
2.1. L'’accès à la pêche et la vente de poissons sur le marché sont libres à tous pêcheurs.
2.2. La vente de poisson n'est autorisée que par les pêcheurs pêchant sur le lac d'Azincourt.
2.3. Tout poisson mis en vente à 17.00 écus HT (17.51 TTC) ou moins est réservé aux achats de la mairie.
2.4. Tout poisson ne portant pas la dénomination de "poisson" ne pourra être vendu sur le marché sauf autorisation du bourgmestre ou du garde pêche.

3. Décrets concernant les achats :
3.1. L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.
3.2. L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, contactez le maire.
3.3. L'’achat du blé n'est autorisé qu'’aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.
3.4. L'’achat de farine n'est autorisé qu'aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.
3.5. L'’achat de carcasses n'’est autorisé qu'’aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.
3.6. L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.
3.7. L'’achat de laine n'est autorisé qu'’'aux tisserands de la ville.
3.8. L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

4. Décrets concernant les ventes :
4.1. La vente de bois n'est autorisée qu'’'à la mairie. L'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
4.2. La vente de pain n'’est autorisée qu'’'aux boulangers de la ville.
4.3. La vente de farine n'est autorisée qu'’aux meuniers de la ville.
4.4. La vente de viande n'est autorisée qu'aux bouchers de la ville.
4.5. La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.
4.6. La vente de laine et de peaux n'est autorisée qu'’aux éleveurs de mouton de la ville.

5. Décrets concernant les marchands ambulants :
5.1. Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le bourgmestre de sa venue, et demander l'’autorisation pour la vente et l'’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.
5.2. Les marchandises d'un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l'’objet d'’une nouvelle autorisation par le bourgmestre.

6. Décrets de principe :
6.1. La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.
6.2. Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.
6.3. Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l'ordre public.
6.4. En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l'’encontre des personnes contrevenantes, que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


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MessageSujet: Re: Les décrets municipaux d'Azincourt   Dim 22 Nov - 1:12

~~~~~~~~~~~~~~~~ Lois et décrets en vigueur à Azincourt au 01 novembre 1463: ~~~~~~~~~~~~~~~~

Citation :
Lois et décrets en vigueur Azincourt :

1. Décrets concernant le marché :
1.1. Il est strictement interdit de créer délibérément une pénurie sur le marché.
1.2. La spéculation, qui consiste à acheter une marchandise et à la revendre plus chère sur le même marché, est interdite et passible de poursuites pénales.
1.3. La revente sur le marché d'autres cités n'est pas sanctionnée.
1.4. Tout non Artésien est autorisé à acheter pour se nourrir l'équivalent de deux repas par jour.
1.5. Le pain à 2 écus, la viande ou le poisson à 7 écus mis en vente sur le marché par le Tribun, le Maire ou toute personne habilitée par le conseil municipal sont réservés à des personnes déterminées.
1.6. L'achat des marchandises mises en vente à moins de 2 écus par la Mairie est interdite.

2. Décrets concernant la pèche :
2.1. L'’accès à la pêche et la vente de poissons sur le marché sont libres à tous pêcheurs.
2.2. La vente de poisson n'est autorisée que par les pêcheurs pêchant sur le lac d'Azincourt.
2.3. Tout poisson mis en vente à 17.00 écus ou moins est réservé aux achats de la mairie.
2.4. Tout poisson ne portant pas la dénomination de "poisson" ne pourra être vendu sur le marché sauf autorisation du bourgmestre ou du garde pêche.

3. Décrets concernant les achats :
3.1. L'achat du bois n'est autorisé qu'aux boulangers, charpentiers et forgerons de la ville ainsi que la Mairie, à raison de 6 stères par jour maximum, pour plus contactez le maire.
3.2. L'achat du fer n'est autorisé qu'aux forgerons et charpentiers de la ville. Pour se procurer du fer, contactez le maire.
3.3. L'’achat du blé n’est autorisé qu'aux meuniers de la ville dans une limite de 10 sacs par jour.
3.4. L'’achat de farine n’'est autorisé qu’aux boulangers de la ville dans une limite de 12 sacs par jour.
3.5. L'’achat de carcasses n'’est autorisé qu'aux bouchers de la ville dans une limite de 10 par jour pour celles de cochon et 5 pour celles de vache.
3.6. L'achat de couteaux et de seaux n'est autorisé qu'aux seuls éleveurs de la ville.
3.7. L'’achat de laine n’'est autorisé qu’aux tisserands de la ville.
3.8. L'achat de pain en quantité supérieure à dix miches par jour est réservé aux propriétaires de tavernes qui se trouvent en ville.

4. Décrets concernant les ventes :
4.1. La vente de bois n’'est autorisée qu’à la mairie. L’'accord du bourgmestre est nécessaire dans le cas contraire.
4.2. La vente de pain n'’est autorisée qu’aux boulangers de la ville.
4.3. La vente de farine n’'est autorisée qu'aux meuniers de la ville.
4.4. La vente de viande n’'est autorisée qu’aux bouchers de la ville.
4.5. La vente de fruits est autorisée sur les marchés des villes possédant un verger. Une autorisation de vente devra cependant être demandée aux Maires des autres villes.
4.6. La vente de laine et de peaux n’'est autorisée qu'aux éleveurs de mouton de la ville.

5. Décrets concernant les marchands ambulants :
5.1. Tout marchand ambulant non artésien doit prévenir le bourgmestre de sa venue, et demander l'’autorisation pour la vente et l'’achat de marchandises sur le marché de la ville, en respectant les autres décrets en vigueur.
5.2. Les marchandises d’'un marchand ambulant étranger ou non résident au village doit respecter la grille de prix soumise ; tout prix différent devra faire l'’objet d'’une nouvelle autorisation par le bourgmestre.

6. Décrets de principe :
6.1. La Mairie possède une dérogation permanente concernant ces décrets.
6.2. Le Maire pourra en outre délivrer d'autres dérogations, dans le respect du système économique de sa ville, aux citoyens souhaitant le contacter.
6.3. Tout contrevenant aux décrets suivants sera poursuivi par la Cour de Justice Artésienne pour trouble à l’'ordre public.
6.4. En cas de non respect des décrets en vigueur, la mairie et le guet ont toute autorité pour entamer des poursuites judiciaires à l'’encontre des personnes contrevenantes, que ce soit via le procureur ou le bourgmestre.


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Confirmé en ce jour, le 1er du mois de novembre de l'an de grâce 1463 par Pilotwings, Bourgmestre d'Azincourt.
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MessageSujet: Re: Les décrets municipaux d'Azincourt   Dim 22 Nov - 1:13

Citation :
~~~~~~~~~~~~~~II) Composition du Conseil Municipal ~~~~~~~~~~~~~~

Bourgmestre : Pilotwings
Adjoint : Djg1st
Tribun : Sherine
Urbanisme : Creeks
Animation : Pullstar
Tavernier : Sherine
Pêche : Pilotwings
Guet : Djg1st et Sherine
OST : Jocelyn_du_beton
Eglise : Rosa de Leffe
Marchands ambulants : (poste à pourvoir)

Citation :
*** TARIFS INDICATIFS DU RACHAT DE DENRÉES PAR LA MAIRIE ***

- Miche de pain : 5,60 écus
- Sac de maïs : 2,95 écus
- Sac de blé : 11,30 écus
- Poisson : 17,50 écus
- Viande : 17,50 écus
- Bouteille de lait : 9,00 écus
- Légumes : 9.00 écus
- Peaux : 15,30 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Demi-quintal de carcasse de cochon : 14,00 écus
- Carcasses de vache : 28,00 écus

*** PRIX DE VENTE CONSEILLE ***

- Miche de pain : 5,70 écus
- Sac de maïs : 3,00 écus
- Sac de blé : 11,30 écus
- Sac de farine : 13,30 écus
- Poisson : 17,50 écus
- Viande : 18,00 écus
- Quintal de carcasse de vache : 28,00 écus
- Demi-quintal de carcasse de cochon : 15,00 écus
- Légume : 9,00 écus
- Bouteille de lait : 9,00 écus
- Peaux : 15,40 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Seau : 40,00 écus
- Seau non cerclé : 25,00 écus
- Couteau 15,00 écus
- Charrette : 130,00 écus
- Barque : 100,00 écus
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